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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 2 170 résultats filtrés
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  1. 1
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    Asbjorn Eide et al., "Economic, social and cultural rights" - reading notes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3717494
    Date :
    [1997]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5828-136-0-E, Numéro de volume : 185
    Asbjorn Eide et al., "Economic, social and cultural rights" - reading notes
  2. 2
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    Haugsoen, Knut Eide

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5256565
    Date :
    1989-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16207-2458-2-E, Numéro de volume : 80
    Haugsoen, Knut Eide
  3. 3
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    Programme d'aide à l'édition savante [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087507
    Date :
    1942-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R649-3-9-F, MG28-I81
    ... aide à l'édition savante concernant les manuscrits soumis dans le but d'obtenir des subventions d'aide à la publication. On y trouve les dossiers liés aux 
  4. 4
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    Aide à l'édition savante [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5087150
    Date :
    1948-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1182-27-8-F, MG28-I82
    Aide à l'édition savante [document textuel, document iconographique]. Cette série comprend des documents du Programme d'aide à l'édition savante concernant 
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    Rejected, Withdrawn, & Closed Manuscripts - Matheson, Sue. - The Other Side of Aslan

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2660747
    Date :
    1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-I82, Numéro de volume : 254
    Rejected, Withdrawn, & Closed Manuscripts - Matheson, Sue. - The Other Side of Aslan
  6. 6
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    Electoral Boundaries Reform - Aide-Mémoire to Cabinet

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4038776
    Date :
    1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-15405-2-F, Numéro de volume : 988
    Electoral Boundaries Reform - Aide-Mémoire to Cabinet
  7. 7
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    Congrès mondial acadien - Demande d'aide financière

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3854196
    Date :
    avril - mai 1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-2931-8-F, Numéro de volume : 276
    Congrès mondial acadien - Demande d'aide financière
  8. 8
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    Recherches personnelles et documentation. Le timbre fiscal au Québec, aide-mémoire par Daniel Langlais

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3985463
    Date :
    [19-]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11239-462-4-F, Numéro de volume : 17
    Recherches personnelles et documentation. Le timbre fiscal au Québec, aide-mémoire par Daniel Langlais
  9. 9
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    Municipalité de Pontiac - Aide financière pour la construction

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4035654
    Date :
    1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-10928-9-F, Numéro de volume : 1207
    Municipalité de Pontiac - Aide financière pour la construction
  10. 10
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    Maisons lézardées [À Montréal - Aide des gouvernements fédéral et provincial]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3854423
    Date :
    1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-2794-2-F, Numéro de volume : 285
    Maisons lézardées [À Montréal - Aide des gouvernements fédéral et provincial]
  11. 11
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    [Social Security Reform - Aide Mémoire, June 27, 1994]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6395298
    Date :
    June 1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16664-1008-3-E, Numéro de volume : 15, Numéro de dossier : 3610
    [Social Security Reform - Aide Mémoire, June 27, 1994]
  12. 12
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    Comité spécial du sénat sur l'euthanasie et l'aide au suicide - Ottawa

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6399629
    Date :
    14 December 1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16664-5339-2-E, Numéro de volume : 160
    Comité spécial du sénat sur l'euthanasie et l'aide au suicide - Ottawa
  13. 13
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    ACDI - révision de la politique d'aide

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3797820
    Date :
    [1994?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1418-2-F, Numéro de volume : 155
    ACDI - révision de la politique d'aide
  14. 14
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    [Leclerc, Théo - Commission d'aide à l'exportation]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3854391
    Date :
    1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-3180-5-F, Numéro de volume : 284
    [Leclerc, Théo - Commission d'aide à l'exportation]
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Aide-mémoire concerning Outstanding Tax Legislation]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6394642
    Date :
    20 December 1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16664-352-2-E, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 6928
    [Aide-mémoire concerning Outstanding Tax Legislation]
  16. 16
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    Citoyenneté et Immigration (INFO) - Pochette d'information sur 16 programmes d'aide à l'adaptation (PAA)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3854168
    Date :
    15 avril 1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-2417-5-F, Numéro de volume : 275
    Citoyenneté et Immigration (INFO) - Pochette d'information sur 16 programmes d'aide à l'adaptation (PAA)
  17. 17
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    Aide, William

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5196950
    Date :
    1967-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16207-778-X-E, Numéro de volume : 51
    Aide, William
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Création d'une organisation volontaire en appui aux missions d'aide humanitaire

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4040674
    Date :
    1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-17303-4-F, Numéro de volume : 997
    Création d'une organisation volontaire en appui aux missions d'aide humanitaire
  19. 19
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    Aboriginals - Royal Commission on Aboriginal Peoples (R.C.A.P.). Appointment of Director of Intervenor Participation Program / Nomination du Directeur du programme d'aide financière aux intervenants

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4746401
    Date :
    24 June 1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E85, Numéro de volume : 167
    ... Peoples (RCAP). Appointment of Director of Intervenor Participation Program / Nomination du Directeur du programme d'aide financière aux intervenants
  20. 20
    Aucun objet numérique

    No: 001503 - 001506 - 43 cents: Seconde Guerre Mondiale - Aide aux Alliés - Forces aériennes de bombardement - Bataille de l'Atlantique - Campagne d'Italie - 8 novembre 1993

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3850077
    Date :
    1947-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7426-1440-7-F, Numéro de volume : 15
    No: 001503 - 001506 - 43 cents: Seconde Guerre Mondiale - Aide aux Alliés - Forces aériennes de bombardement - Bataille de l'Atlantique - Campagne d'Italie - 8 
  21. 21
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    Tempête du verglas - Aide financière au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4042506
    Date :
    1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-19135-8-F, Numéro de volume : 1031
    Tempête du verglas - Aide financière au Québec
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Scheduling of aide-mémoire on Contraventions Act]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6396906
    Date :
    October 1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16664-2616-9-E, Numéro de volume : 40, Numéro de dossier : 5079
    [Scheduling of aide-mémoire on Contraventions Act]
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Aide Memoires

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5954331
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG32-B48, Numéro de volume : 975
    Aide Memoires
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Gala de l'athlète de l'année [Demande d'aide financière]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3854301
    Date :
    1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-3150-7-F, Numéro de volume : 282
    Gala de l'athlète de l'année [Demande d'aide financière]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Aide-Memoire on the Aging Society Discussion Paper]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6395485
    Date :
    June 1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16664-1195-6-E, Numéro de volume : 18, Numéro de dossier : 3412
    [Aide-Memoire on the Aging Society Discussion Paper]
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