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Date :
1990-1999
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1973-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1195-12-6-F, RG52
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29-AUG-96
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1398, Numéro de dossier : 142630
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991-04-12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25817
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/01/01 - 1990/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21050, Numéro de dossier : 56-23-FR-5, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/10/01 - 1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21050, Numéro de dossier : 56-23-FR-5, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1985-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1195, Numéro de volume : 199, Numéro de dossier : 91-61-055, Partie de dossier : P2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1/30/1990 - 1/26/1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : HNAT - 517-HANSSENS,JEAN,MICHEL,JACQUES, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1/30/1990 - 1/6/1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : HNAT - 517-BRAULT,JACQUES, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-29, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : SAUV 517-HANSSENS,JEAN,MICHEL,JACQUES, Partie de dossier : 1=1990/01/05-1990/01/29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 6/5/1992 - 2/7/1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : HNAT - 517-MORNEAU,JACQUES, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9/19/1993 - 2/6/1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : HNAT - 517-LEVESQUE,JACQUES,MARCEL, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 72, Numéro de dossier : CHAN 637-PIGEON,JACQUES, Partie de dossier : 1=1990/04/30-1990/07/05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : CHAN 637-BERUBE,JACQUES, Partie de dossier : 1=1990/08/13-1991/11/04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991-1992
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 90, Numéro de dossier : CHAN 733-CLOUTIER,J.,MARCEL,JACQUES, Partie de dossier : 1=1991/12/10-1992/09/18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 71, Numéro de dossier : CHAN 637-OUIMETTE,JACQUES, Partie de dossier : 1=1990/10/11-1991/02/28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1968-1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG52, R1195, transfert #8147, M2002-1013, 2015-01203-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991-01-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25368, Numéro de dossier : 20-LUX-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24-AUG-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1324, Numéro de dossier : 134549
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 10-MAY-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1476, Numéro de dossier : 42669DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17-NOV-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1339, Numéro de dossier : 136002
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/03/01 - 1997/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : 5090-159-1742, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20-OCT-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1230, Numéro de dossier : 125661
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 03-AUG-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1212, Numéro de dossier : 123946
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16-JAN-96
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1351, Numéro de dossier : 137401
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 10-MAY-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1476, Numéro de dossier : 42687DM
- Date de modification :