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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Affichage de 1 - 18 sur 18 résultats filtrés
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    ROY, GABRIEL

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1722999
    Date :
    1989/10-1991/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG113, Numéro de boîte : 3
    ROY, GABRIEL. MONTMORENCY-ORLEANS, QUE
  2. 2
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    Konda-Martel, Roy Donald - Estates - Dene Tha Band

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6117164
    Date :
    1988/11/01-1991/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 106, Numéro de dossier : 5090-448-700, Partie de dossier : 1
    Konda-Martel, Roy Donald - Estates - Dene Tha Band. This file level description was generated from an unverified finding aid
  3. 3
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    Konda-Martel, Roy Donald - Estates - Dene Tha Band

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6117165
    Date :
    1988/11/01-1991/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 106, Numéro de dossier : 5090-448-700, Partie de dossier : [1B]
    Konda-Martel, Roy Donald - Estates - Dene Tha Band. This file level description was generated from an unverified finding aid
  4. 4
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    Elg Roy - Claim Under Feed Freight Assistance Program

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759445
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 54
    Elg Roy - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  5. 5
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    Estates - One Arrow - Roy, Hubert Warren; DOB: 1968/09-15; DOD: 1993/07-20

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5136417
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : E5090-373-ROY604, Partie de dossier : 1
    Estates - One Arrow - Roy, Hubert Warren; DOB: 1968/09-15; DOD: 1993/07-20
  6. 6
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    Estates - General - Rodney Roy Netmaker - Big River Band #404

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5279221
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : E5090-404-966, Partie de dossier : 1
    Estates - General - Rodney Roy Netmaker - Big River Band #404
  7. 7
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    Ferme Roy Isidore - Claim Under Feed Freight Assistance Program

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759558
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 61
    Ferme Roy Isidore - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  8. 8
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    Estates - Roy, Rhonda Elaine

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6383807
    Date :
    1999/02/12 - 2000/11/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 38, Numéro de dossier : 5090-170-2654.01, Partie de dossier : 1
    Estates - Roy, Rhonda Elaine. This file level description was generated from an unverified finding aid
  9. 9
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    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS CULLEN, ROY (ETOBICOKE NORTH)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1455780
    Date :
    1996/05/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0403
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS CULLEN, ROY (ETOBICOKE NORTH). ACT
  10. 10
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    Estate: Gladstone, Roy - Bella Bella Band #24

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5267410
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 91-177 VFRC, 1997-98/220 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : E5090-538-24(01), Partie de dossier : 1
    Estate: Gladstone, Roy - Bella Bella Band #24
  11. 11
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    Roy Edgar Cranmer

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5204418
    Date :
    [1978-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 90-298 VFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 978-4076
    Roy Edgar Cranmer
  12. 12
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    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS CULLEN, ROY (ETOBICOKE NORTH)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1455779
    Date :
    1996/05/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0403
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS CULLEN, ROY (ETOBICOKE NORTH). Canadian ORIENTATION SEXUAL HUMAN RIGHTS
  13. 13
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    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS CULLEN, ROY (ETOBICOKE NORTH)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1457893
    Date :
    1997/04/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 2337
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS CULLEN, ROY (ETOBICOKE NORTH). HOUSING POLICY COOPERATIVE
  14. 14
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    Whidden, Roy E

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1722905
    Date :
    1988/05-1995/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG113, Numéro de boîte : 2
    Whidden, Roy E. Cape Breton - The Sydneys
  15. 15
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    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ACLAREN, ROY (ETOBICOKE NORTH)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451321
    Date :
    1994/06/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0477
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ACLAREN, ROY (ETOBICOKE NORTH). HOUSING POLICY
  16. 16
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    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ACLAREN, ROY (ETOBICOKE NORTH)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451466
    Date :
    1994/06/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0616
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ACLAREN, ROY (ETOBICOKE NORTH). SOCIAL POLICY
  17. 17
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    Northern Mines, Mining and Minerals - Prospecting Permits - Roy Woolverton

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6328961
    Date :
    1993/12/01 - 1994/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 342, Numéro de dossier : 7821-281, Partie de dossier : 1
    Northern Mines, Mining and Minerals - Prospecting Permits - Roy Woolverton. This file level description was generated from an unverified finding aid
  18. 18
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    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ENOIT, LEON E. (VEGREVILLE)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1454525
    Date :
    1995/06/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 3509
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ENOIT, LEON E. (VEGREVILLE). POLITICAL PARTY CO-CHAIR ROY
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