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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 103 544 résultats filtrés
 :
  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275178
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : D 26263
    ** - Constitution. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5106867
    Date :
    1985-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 93-333 VFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : E1180-PM, Partie de dossier : 1
    Conferences - Program managers - D42 Vanc. [Vancouver] District
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2273979
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : D 24421
    ** - Charlottetown Accord. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759910
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 83
    Porcherie Feminine - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  5. 30
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5252974
    Date :
    1996-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 07-0201-01 WFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SIO-E-4974-1, Partie de dossier : 3
    Student Residences/Residential Schools - Pelican Group Homes
  6. 31
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618583
    Date :
    1998/05/01-1998/10/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 1456-22-6-***, Partie de dossier : 3
    Legal Matters - Advisory - ***. *** or <> Information removed as it concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en 
  7. 32
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4901952
    Date :
    1991-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 4727-4, Partie de dossier : 13
    Continuing education - Post-secondary education - Student maintenance
  8. 33
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275653
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : D 27152
    **- Metis Housing. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  9. 34
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4891878
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-6, Numéro d'acquisition : 1996-97/420 GAD, Numéro de boîte : 1
    Nakoda Lodge Limited - Financial Statements - March 31, 1990
  10. 35
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1456284
    Date :
    1996/06/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 0859
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS BROWN, BONNIE (OAKVILLE-MILTON). IMPAIRED Driving
  11. 36
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677120
    Date :
    1995-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : CIT22 03270-O-13-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Oman, Natalie - McGill University / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - Oman, 
  12. 37
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619061
    Date :
    1995/05/10-1995/07/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    Legal Matters - Advisory - ***. *** or <> Information removed as it concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en 
  13. 38
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274709
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25505
    ** - Charlottetown Accord. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès 
  14. 39
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5249664
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro d'acquisition : 1997-98/605 GAD, Numéro de boîte : 127, Numéro de dossier : N-8003-1
    Oil And Gas - Land - Administration - General
  15. 40
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625062
    Date :
    1997/02/24-1998/01/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0082F, Partie de dossier : 1
    Transports - Reglement Sur La Securite Des Vehicules Automobiles - Abrogation De Certaines Dispositions. This file level description was generated from an 
  16. 41
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274111
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : D 24634
    ** - Referendum. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  17. 42
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5735788
    Date :
    1990/12/01-1990/12/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
    Document: Infrastructure de transport du complexe Grande Baleine rapport d'avant-projet Tome 2 - Étude de tracé - Route LGS-GB1 - Route Fagnant- Bienville 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6117290
    Date :
    1990/10/01-1990/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 111, Numéro de dossier : 5090-458-764, Partie de dossier : 1
    Estates - Bigstone Band - Muskwa, AKA Catt Allan Francis. This file level description was generated from an unverified finding aid
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665821
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 9
    Centre d'animation socio-culturel et éducatif des Haïtiens de Rosemont
  20. 45
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274024
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : D 24473
    ** - Charlottetown Accord. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6183952
    Date :
    1989-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 1590-K2-Q140-MCKT, Partie de dossier : QUE1
    Mont-Joli - Réservoirs de carburant K2 Q140 MCKR (0217)
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4676892
    Date :
    1995-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : CIT22 03270-G-24-95, Partie de dossier : 2
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Gerdts, Professeur Donna B. / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - Gerdts, Professor Donna B
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4897629
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-6, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1180-F1, Partie de dossier : 5
    Meetings - Alberta council of senior federal officals
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844297
    Date :
    1990/12/07-1991/07/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 93024
    Les placements Rythme Inc.- bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6098655
    Date :
    1994/10/01-1995/06/21
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro d'acquisition : R1002-153-8, Numéro de volume : 3377, Numéro de dossier : 5677-A9-2
    Committees - Automotive Advisory Committee International Sub-Committee
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