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Date :
1990-1999
Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
Source :
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Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-32, Numéro d'acquisition : 1996-97/434 GAD, Numéro de boîte : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 2050-1, Partie de dossier : 260
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997/09/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 55
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/04/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 17.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/10/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 2050-1, Partie de dossier : 258
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : E4503-3-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/03/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-3, Partie de dossier : 126
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro de boîte : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997/12/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 57.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/04/01-1990/07/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 760-3-3, Partie de dossier : 83
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/01/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 21.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1989-1990]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-IV-6, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 5090-436-193, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 23.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro de boîte : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/06/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 20.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/11/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-3, Partie de dossier : 125
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/04/01-1991/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 760-3-4, Partie de dossier : 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/04/01-1992/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-1, Partie de dossier : 109
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/02/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 15.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 27.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/08/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-4, Partie de dossier : 130
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/06/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-3, Partie de dossier : 127
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999/04/15-1999/04/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 62
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/04/01-1997/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 760-3-4, Partie de dossier : 94
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/09/01-1990/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2050-3, Partie de dossier : 122
- Date de modification :