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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Dossier
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    [Case no. 291]: Groupe Estrie-Richelieu c. Caisse populaire des deux rives - 21205

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058763
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 40
    ... rives - 21205. This file consists of case no. 291: Groupe Estrie-Richelieu c. Caisse populaire des deux rives - 21205; Appeal heard: March 20, 1990; Judgment 
  2. 2
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    Société philatélique de la Rive-Sud inc. Billet de banquet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3985376
    Date :
    1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11239-619-0-F, Numéro de volume : 14
    Société philatélique de la Rive-Sud inc. Billet de banquet
  3. 3
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    17 septembre 1998 - Visite à la Ville de Baie Saint-Paul, Saint-Joseph-de-la-Rive et les éboulements

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4238092
    Date :
    September 1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12069-7505-5-F, Numéro de volume : 434
    17 septembre 1998 - Visite à la Ville de Baie Saint-Paul, Saint-Joseph-de-la-Rive et les éboulements
  4. 4
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    CORRESPONDENT: COLLIGNON, LOUISE; CHAMBRE DE COMMERCE DE LA RIVE-SUD VISITS AND TOURS INVITATIONS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1726670
    Date :
    15-JUN-94
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1200, Numéro de dossier : 122689
    CORRESPONDENT: COLLIGNON, LOUISE; CHAMBRE DE COMMERCE DE LA RIVE-SUD VISITS AND TOURS INVITATIONS. DATE WRITTEN: 15-JUN-94 DATE SIGNED: 20-JAN-95
  5. 5
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    Carrières Rive-Sud Inc. vs Ville de Boucherville - Québec - Civile - Autorisation

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4866489
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 4007, Numéro de dossier : 21835
    Carrières Rive-Sud Inc. vs Ville de Boucherville - Québec - Civile - Autorisation
  6. 6
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    La Société de transport de la rive-sud de Montréal, Locale 3332

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4165994
    Date :
    1991-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de volume : 401
    La Société de transport de la rive-sud de Montréal, Locale 3332
  7. 7
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    Clubs philatéliques divers - Rive Sud - Québec - Rosemont - Saint-Léonard et autres

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3850268
    Date :
    1974-1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7426-355-0-F, Numéro de volume : 20
    Clubs philatéliques divers - Rive Sud - Québec - Rosemont - Saint-Léonard et autres
  8. 8
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    Rimouski, Saint-Joseph-sur-la-Rive, Montréal (Québec) - Advance and Official Trip, October 13-14, 1996

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4032159
    Date :
    1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-9867-X-F, Numéro de volume : 1134
    Rimouski, Saint-Joseph-sur-la-Rive, Montréal (Québec) - Advance and Official Trip, October 13-14, 1996
  9. 9
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    Table de concertation permanente de la Rive-Sud

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3854653
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-3504-5-F, Numéro de volume : 296
    Table de concertation permanente de la Rive-Sud
  10. 10
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    [Rencontre avec les exécutifs des Associations libérales de la Rive-Sud, Montréal]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5812463
    Date :
    15 octobre 1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-4401-9-E, Numéro de volume : 14
    [Rencontre avec les exécutifs des Associations libérales de la Rive-Sud, Montréal]
  11. 11
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    Société philatélique de la Rive Sud inc. Brochure du banquet du 50e anniversaire 1949-1999

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377329
    Date :
    1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11108-426-X-F, Numéro de volume : 28
    Société philatélique de la Rive Sud inc. Brochure du banquet du 50e anniversaire 1949-1999
  12. 12
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    [Monorail - Montréal--Rive-Sud]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3854448
    Date :
    1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-3383-8-F, Numéro de volume : 286
    [Monorail - Montréal--Rive-Sud]
  13. 13
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    Rive-Sud, Montréal (Québec), 14 mars 1997

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4032186
    Date :
    1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-9876-0-F, Numéro de volume : 1135
    Rive-Sud, Montréal (Québec), 14 mars 1997
  14. 14
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    La Société de transport de la rive-sud de Montréal, Locale 3333

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4165995
    Date :
    1990-1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de volume : 401
    La Société de transport de la rive-sud de Montréal, Locale 3333
  15. 15
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    Technobase Rive-Sud (TRS)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4017669
    Date :
    1997-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-5679-0-F, Numéro de volume : 863, Numéro de dossier : 003893
    Technobase Rive-Sud (TRS)
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