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Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Sous-série
Affichage de 1 - 25 sur 435 résultats filtrés
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  1. 1
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    Commissaire à l'environnement et au développement durable [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3915758
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-52-7-F
    ... au développement durable (CEDD) semble que c'était une sorte d'entité semi-autonome au sein du Bureau du Vérificateur général. En fait, le titre est une 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Interventions au Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286846
    Date :
    1964, 1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-13-X-F
    ... au Sénat de 1993 à 2009. . D'autres discours et interventions de M. Prud'homme au Sénat se trouvent dans les autres sous-séries de la série V (Sénateur)
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Visites de dignitaires étrangers au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3824045
    Date :
    1995-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-131-4-F
    ... au Canada. Cette sous-série abordent les visites de différents dignitaires étrangers, c'est-à-dire des monarques, des présidents de république, des premiers 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Comité consultatif national sur l'éducation au développement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185145
    Date :
    1986-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-12-X-F, RG74
    ... au développement. Ces documents renferment de la correspondance du ministre des Relations extérieures et du Développement international, du directeur 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    ... au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions connexes. La sous-série se compose de dossiers 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201263
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-387-5-F, RG11
    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201262
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-386-3-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201065
    Date :
    [1960-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-190-4-F, RG29
    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    309 - Zones territoriales du Québec sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824208
    Date :
    1896-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-54-8-F
    309 - Zones territoriales du Québec sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Programme de stimulation de l'exploration minière au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201757
    Date :
    [1987-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-195-3-F, RG21
    Programme de stimulation de l'exploration minière au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201249
    Date :
    1994-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-377-2-F, RG11
    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201255
    Date :
    1984-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-381-4-F, RG11
    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Agriculture Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201242
    Date :
    1985-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-375-9-F, RG11
    Documents produits au nom d'Agriculture Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de la résidence du Gouverneur général [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201227
    Date :
    1987-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-390-5-F, RG11
    Documents produits au nom de la résidence du Gouverneur général [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201259
    Date :
    1950-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-384-X-F, RG11
    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]. Puisque c'est une description préliminaire, veuillez 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Élections Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201257
    Date :
    1994-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-383-8-F, RG11
    Documents produits au nom d'Élections Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201252
    Date :
    1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-379-6-F, RG11
    Documents produits au nom du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Bureau des relations fédérales-provinciales [documents sonores, images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201245
    Date :
    1991-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-376-0-F, RG11
    Documents produits au nom du Bureau des relations fédérales-provinciales [documents sonores, images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom des Affaires Extérieures [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201268
    Date :
    1960-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-388-7-F, RG11
    Documents produits au nom des Affaires Extérieures [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère des Pêches et des Océans [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201271
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-389-9-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère des Pêches et des Océans [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère des Communications [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201250
    Date :
    1978-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-378-4-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère des Communications [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Emploi et Immigration [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201260
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-385-1-F, RG11
    Documents produits au nom d'Emploi et Immigration [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère de la Consommation et des Affaires commerciales [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201253
    Date :
    1986-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-380-2-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de la Consommation et des Affaires commerciales [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
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