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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 76 - 100 sur 1 104 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Canada Labour Relations Board Hearings [sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents sonores
    No d'identification :
    191570
    Date :
    1973-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1224-10-7-E
    Canada Labour Relations Board Hearings [sound recording]. Sub-series consists of sound recordings of various hearings from the Canada Labour Board
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de La Have [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191740
    Date :
    [1906-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-88-0-F, RG12
    Registrateur de navires de La Have [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189284
    Date :
    [environ 1900-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-258-X-F, RG12-A-1-b
    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Division A - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164932
    Date :
    1926-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-84-6-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    Division A - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division A
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Section 6000-6999, Travail, du système de classement central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183988
    Date :
    [1963-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-52-X-F, RG118
    Section 6000-6999, Travail, du système de classement central. [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et autres dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140058
    Date :
    1944-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-62-2-F, RG32-L-1, ss.4-7
    Dossiers administratifs et autres dossiers du service central [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers administratifs et de dossiers 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Comité sur les intérêts des consommateurs et du public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4015132
    Date :
    1998--
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1011-11-0-F, RG141
    Comité sur les intérêts des consommateurs et du public [document textuel]. Le Comité sur les intérêts des consommateurs et du public (CICP) est établi en 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Soutien des projets [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894598
    Date :
    1969-[2001?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-46-X-F
    Soutien des projets [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Comité national du Canada de la Commission électrotechnique internationale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015126
    Date :
    1929-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1011-8-0-F, RG141
    Comité national du Canada de la Commission électrotechnique internationale [document textuel]. Le Comité national du Canada de la Commission 
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Astronautes canadiens - Bjarni Tryggvason [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894616
    Date :
    1996-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-55-0-F
    Astronautes canadiens - Bjarni Tryggvason [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102325
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-39-3-F, RG60
    Réglementation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Division des finances et du developpement internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163558
    Date :
    1919-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-96-4-F, RG19-F-2-a-iv
    Division des finances et du developpement internationaux [document textuel]. Cette sous-série contient des documents du système central des dossiers créés 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Soumissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809476
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-4-6-F
    Soumissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. Cette sous-série comprend les 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Pacific Coast [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068479
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-140-2-E
    Pacific Coast [cartographic material]
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Documents des aéroports du bureau régionale d'Ontario [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    4740624
    Date :
    [1980-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-564-6-F, RG12
    Documents des aéroports du bureau régionale d'Ontario [document textuel; images en mouvement]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4975656
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-8-6-F, RG73-D
    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document 
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Documents executifs de John Manion [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193949
    Date :
    1986-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9437-3-8-F
    Documents executifs de John Manion [textual record]
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Division H - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164977
    Date :
    1926-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-130-9-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    Division H - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division H
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Grand livres du marquage des bois [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4117929
    Date :
    1870-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-14-3-F
    Grand livres du marquage des bois [document textuel]. En 1870, la Loi sur le marquage des bois et les Règles régissant les marques sur les bois de service 
  21. 96
    Aucun objet numérique

    Programmes d'assurances et de prestations du système de classement central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211863
    Date :
    [1977-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-291-6-F
    Programmes d'assurances et de prestations du système de classement central. [document textuel]. Puisque cette description est encore à l'état préliminaire, 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Direction régionale d'Ontario de la sécurité maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748589
    Date :
    [1933-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-567-1-F, RG12
    Direction régionale d'Ontario de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Dossiers de Marcel Massé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    212798
    Date :
    1996-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-133-2-F, RG55
    Dossiers de Marcel Massé [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La sous-séries se compose de 
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Programme d'initiatives culturelles [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184519
    Date :
    [1974-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-74-7-F, RG97
    Programme d'initiatives culturelles [document textuel, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Unarranged moving images (video) from the Canadian Film Development Corporation [moving image (video)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4105460
    Date :
    1972-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1010-1-0-E, RG123
    Unarranged moving images (video) from the Canadian Film Development Corporation [moving image (video)]. This is a preliminary description, please consult 
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