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Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Série
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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698311
    Date :
    1997-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-87-2-F
    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]. La série se compose de documents créés et / ou 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    202854
    Date :
    [1916-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-58-5-F, RG38
    Documents relatifs au l'hôpital Shaughnessy [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200298
    Date :
    [1964-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-71-7-F, RG97
    Documents relatifs au Programme canadien de prêts aux étudiants [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez l'acquisition 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    198339
    Date :
    1987-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9847-9-3-F
    Commission d'enquête sur les allégations soulevées au Sénat du Canada concernant les activités de la GRC [document textuel]. Cette série comprend des 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4065635
    Date :
    [1977-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R805-3-5-F, RG158
    Documents au niveau de la direction de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié [document textuel]. La série se compose de documents des 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5272645
    Date :
    1939-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15615-16-4-F
    ... au Japon [document textuel, document iconographique]. Cette série comprend 48 photographies (noir et blanc et couleur) ainsi que des documents textuels, dont 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136079
    Date :
    1961-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-I491
    Documents relatifs au magasin Le Baluchon et à l'imprimerie Tournefeuille [document textuel]. La série se compose de documents ayant trait à 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828919
    Date :
    1497-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-216-8-F
    ... au grands groupements géographiques. La série se compose des cartes, des diagrammes et des plans concernant le Canada. La série a le sous-groupement 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3822156
    Date :
    1964-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5793-20-5-F
    ... au Groupe de la Place Royale ainsi qu'au Groupe Lab de danse. Il existe plusieurs droits d'auteur. Veuillez consultez l'archiviste ou l'archiviste 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916443
    Date :
    1993-1994; 2005-2011
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16945-1-4-F
    ... au 31 août 2007 et du 3 mai 2008 au 26 mars 2011. Le texte, en écriture cursive, est néanmoins lisible. Journaux : du 26 octobre 1993 au 26 octobre 1994 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    192139
    Date :
    1920-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8343-7-5-F
    ... au colloque de Toulouse (1968) sur l'abolition de la féodalité, au colloque international de Paris sur les dîmes (1977), à la 33ième Conférence 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200326
    Date :
    1947-[1992?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-6-3-F, RG129
    ... au cours de divers projets et études, menés sous l'égide du Conseil des sciences. Des études de grande envergure ont constitué l'essentiel du travail du 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5100088
    Date :
    1936-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-660-1-F, RG40, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de recherche 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    4941814
    Date :
    1979-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-25-3-F
    ... au Canada et du rôle de CFC auprès d'homologues internationaux afin de favoriser l'égalité entre les sexes, tant au pays qu'à l'étranger. On attend des 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... au niveau des politiques, était le premier responsable de procédures liées à la saisie de propriétés et au règlement de réclamations, alors que le Séquestre 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5079387
    Date :
    1989-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-3-2-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition 2023-0037 VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5779279
    Date :
    1969-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-154-X-F
    ... au Canada; d'enregistrements vidéo relatifs à l'Initiative pour la prospérité ; de séminaires sur le marketing; et de productions vidéo sur les Prix 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183367
    Date :
    1975-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-4-7-F, RG40
    ... au nouveau système de classification. Aussi, svp consultez les acquisitions ... au fonds du Département des assurances (MIKAN 689, R737-0-XF), et au 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4846289
    Date :
    [1980-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-3-7-F
    ... au niveau de la pièce. Chercher sous le numéro d'acquisition (accession number) "2016-0048". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Images en mouvement
    No d'identification :
    184626
    Date :
    1958-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-250-9-F, RG108-A
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2004-0032". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    4104349
    Date :
    1945-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-656-X-F, RG41
    ... au Canada par son service nord-américain. La série contient aussi certaines émissions de radio et de télévision diffusées par le service de radio et de 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148569
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-9-3-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3916351
    Date :
    1945-1999, surtout 1994-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12069-16-X-F
    ... au 8 octobre 1999 ainsi que celle au cours de laquelle il a été gouverneur général désigné, depuis l'annonce officielle de sa nomination le 22 novembre 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4276661
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-1-5-F
    ... au début des années 1990; on trouvera ces résumés, et d'autres plus anciens, dans les rapports annuels soumis par le Commissariat au Parlement. L'instrument 
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