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Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (70)

Date :

1990-1999 (70)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Service canadien des forêts [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    687
    Date :
    1874-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-206-4-F, RG39, RG39M 85603/49, RG39M, RG39M 70/20545
    Sous-fonds du Service canadien des forêts [supports multiples]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service canadien des 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    International Institute of Concern for Public Health [document textuel (quelque informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5785841
    Date :
    1979-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6847-1-9-F, MG31-K39
    International Institute of Concern for Public Health [document textuel (quelque informatique)]. Ce sous-fonds est constitué des documents de l'International 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    777
    Date :
    1950-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-9-X-F, RG111-I
    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164236
    Date :
    1902-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-153-5-F
    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat de l'Étude démographique [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    497
    Date :
    1885-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-6-7-F, RG29-66
    Sous-fonds Secrétariat de l'Étude démographique [document textuel (quelque électronique)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Direction générale des programmes de service social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    501
    Date :
    [1911-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-9-2-F, RG29
    Sous-fonds de la Direction générale des programmes de service social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    711
    Date :
    1866-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-25-X-F, RG55-A
    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6026280
    Date :
    1918-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-64-0-F, RG38
    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]. Il s'agit d'une description préliminaire, veuillez consulter les acquisitions liées
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil consultatif sur le troisième âge [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    507
    Date :
    [1983-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-15-8-F, RG29
    Sous-fonds Conseil consultatif sur le troisième âge [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des services médicaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    502
    Date :
    [1867-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-10-9-F, RG29, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    Sous-fonds Direction générale des services médicaux [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission canadienne du lait [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3670806
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-176-6-F, RG17
    Sous-fonds Commission canadienne du lait [document textuel]. Ceci est document préliminaire, veuillez consulter les séries et acquisitions attachées
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Conseil Consultatif Canadien sur la Situation de la Femme [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    208752
    Date :
    1973-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-23-X-F, RG106
    Conseil Consultatif Canadien sur la Situation de la Femme [supports multiples]. Nous prévoyons pas de nouveaux versements. Les sous-fonds comprennent des 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Affaires réglementaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    708
    Date :
    1973-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-123-X-F, RG55-R
    Sous-fonds Affaires réglementaires [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents qui décrivent la coordination des activités fédérales dans la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136424
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-122-8-F, RG55
    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents qui décrivent les activités du Bureau du contrôleur 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national des produits agricoles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3825203
    Date :
    [1949-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-218-7-F, RG17
    Sous-fonds Conseil national des produits agricoles [document textuel]. Ceci est document préliminaire; veuillez consulter les séries et acquisitions 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    738
    Date :
    [1865-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-43-9-F, RG76
    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Programme 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    499
    Date :
    1909-[1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-7-9-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    509
    Date :
    [1931-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-17-1-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    504
    Date :
    [1926-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-12-2-F, RG29, RG29M 80103/23
    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    498
    Date :
    [1920-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-20-1-F, RG29, RG29M 934001
    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    752
    Date :
    [1876-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-62-8-F, RG89, RG89M, RG89M 81203/9, RG89M 88941, RG89M 956004, RG89M 890613, RG89M 756/53736, RG89M 756/53740
    Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteurs détenus par la Couronne 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Lapointe [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164023
    Date :
    [1992-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-54-5-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Lapointe [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    213841
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23
    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]. Ceci est document préliminaire; veillez consulter les séries et acquisitons 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    789
    Date :
    1951-[1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-44-0-F, RG118
    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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