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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Fonds
Genre de documents : Supports multiples

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Archives (51)

Date :

1990-1999 (51)

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    Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes [document textuel (quelque microforme), image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    762
    Date :
    1925-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-0-8-F, RG100
    Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes [document textuel (quelque microforme), image en mouvement, document sonore]
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    465
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-0-2-F, RG25
    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    732
    Date :
    1903-1977, 1980-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-0-1-F, RG73
    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'École de la fonction publique du Canada [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    193900
    Date :
    1975-2009, prédominant 1988-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9437-0-2-F
    Fonds de l'École de la fonction publique du Canada [document textuel, images en mouvement]. Le fonds se compose de documents d'exploitation créés depuis la 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    710
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-F, RG55
    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil du Trésor et ses prédécesseurs
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société des ponts fédéraux limitée [document textuel et images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3939223
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13098-0-3-F
    Fonds de la Société des ponts fédéraux limitée [document textuel et images en mouvement]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    733
    Date :
    1834-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-0-X-F, RG73
    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Art
    No d'identification :
    515
    Date :
    1868-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-0-2-F, RG32
    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    699
    Date :
    1857-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-0-8-F, RG46
    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission canadienne 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    798
    Date :
    1830-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-0-X-F, RG125
    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Cour suprême du Canada et ses 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    439
    Date :
    1809-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-0-4-F, RG12
    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Transports et ses 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du commissariat aux langues officielles [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    793
    Date :
    1925-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-0-6-F, RG122
    Fonds du Bureau du commissariat aux langues officielles [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Supports multiples, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    493
    Date :
    1815-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-0-6-F, RG29
    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    778
    Date :
    1958-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-0-3-F, RG111
    Fonds de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents photographiques, Documents textuels, Art, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    449
    Date :
    1868-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-0-7-F, RG18
    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Gendarmerie royale du Canada et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    440
    Date :
    1796-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-0-3-F, RG13
    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Justice et ses 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3809130
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-0-9-F
    Fonds de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada [document textuel]. Suite à la publication du rapport final, les documents ont 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de réforme du droit du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    817
    Date :
    1970-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R938-0-5-F, RG143
    Fonds de la Commission de réforme du droit du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Travaux publics [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    438
    Date :
    1827-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-0-X-F, RG11
    Fonds du ministère des Travaux publics [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Travaux publics et 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Finances [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    451
    Date :
    1775-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-0-9-F, RG19
    Fonds du ministère des Finances [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Monnaie royale canadienne [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    791
    Date :
    1852-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R726-0-4-F, RG120
    Fonds de la Monnaie royale canadienne [supports multiples]. Ce fonds comprends des documents d'archives créés et conservés par la Monnaie royale canadienne
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents sonores
    No d'identification :
    3819693
    Date :
    1955-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-0-5-F
    Fonds de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires [supports multiples]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Revenu national [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    447
    Date :
    1787-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-0-8-F, RG16
    Fonds du ministère du Revenu national [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Revenu national et 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de la capitale nationale [support multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    672
    Date :
    1854-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-0-2-F, RG34
    Fonds de la Commission de la capitale nationale [support multiples (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
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