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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 247 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    798
    Date :
    1830-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-0-X-F, RG125
    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Cour suprême du Canada et ses 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [document textuel (certains informatiques), objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    808
    Date :
    1959-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R850-0-4-F, RG133
    Fonds du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [document textuel (certains informatiques), objet]. Le fonds se compose de documents créés 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3634452
    Date :
    1988-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-0-7-F
    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [supports multiples]
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Fonds du Développement des ressources humaines Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    163267
    Date :
    [ca 1947-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-0-2-F
    Fonds du Développement des ressources humaines Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Développement des 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    682
    Date :
    1871-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-0-1-F, RG37
    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    160410
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-0-7-F, RG33-157
    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la la Commission 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur l'avenir du secteur riverain de Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    522
    Date :
    1988-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1091-0-1-F, RG33-153
    Fonds de la Commission royale sur l'avenir du secteur riverain de Toronto [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil canadien des relations de travail [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    818
    Date :
    1944-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1224-0-4-F, RG145, RG145M 890415
    Fonds du Conseil canadien des relations de travail [document textuel, dessin technique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    439
    Date :
    1809-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-0-4-F, RG12
    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Transports et ses 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d¿enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires (Commission Gomery) [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4475868
    Date :
    [ca. 1995-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13966-0-6-F
    Fonds de la Commission d¿enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires (Commission Gomery) [document textuel, images en mouvement, 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du commissariat aux langues officielles [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    793
    Date :
    1925-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-0-6-F, RG122
    Fonds du Bureau du commissariat aux langues officielles [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Supports multiples, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    493
    Date :
    1815-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-0-6-F, RG29
    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société du Centre national des arts [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    822
    Date :
    1958-1995, 2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R854-0-3-F, RG149, RG149M 945001, RG149M 934015
    Fonds de la Société du Centre national des arts [supports multiples]. Le fonds est constitué de documents créés ou conservés par la Société du Centre 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    787
    Date :
    [ca 1865-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-0-2-F, RG118
    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Emploi 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des sciences du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    802
    Date :
    1947-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-0-2-F, RG129
    Fonds du Conseil des sciences du Canada [support multiple]. Le fonds se compose de documents conservés par le Conseil des sciences du Canada
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence canadienne de développement international [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    735
    Date :
    1955-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-0-3-F, RG74
    Fonds de l'Agence canadienne de développement international [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau de la sécurité des transports du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    831
    Date :
    1972-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-0-6-F, RG156
    Fonds du Bureau de la sécurité des transports du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés par le Bureau canadien d'enquêtes sur les 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    753
    Date :
    1907-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R906-0-6-F, RG90
    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission des 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Fonds du Ministère de la citoyenneté et de l'immigration (1993- ) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    161143
    Date :
    [ca 1967-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R3260-0-8-F
    Fonds du Ministère de la citoyenneté et de l'immigration (1993- ) [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5170740
    Date :
    1981-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16220-0-6-F
    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    778
    Date :
    1958-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-0-3-F, RG111
    Fonds de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    445
    Date :
    1828-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-0-4-F, RG14-D
    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Chambre des communes et ses 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Industrie Canada [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155551
    Date :
    [ca 1969-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-0-5-F, RG20-6, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Fonds de l'Industrie Canada [document textuel, document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Industrie Canada et 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office du transport du grain [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    133035
    Date :
    1970-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R115-0-4-F
    Fonds de l'Office du transport du grain [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Office du transport du grain et ses 
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