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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents sonores

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Date :

1990-1999 (5)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064663
    Date :
    1967-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-0051 VSA, 2018-00129-9
    ... créés par le Bureau régional du Québec (Montréal) du ministère de la Justice ... très médiatisés et/ou dont le jugement s'est rendu en Cour Suprême 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    ... créés ou maintenus par le bureau régional du Québec du ministère de la Justice à Montréal. L'acquisition contient des dossiers d'extradition et d'entraide 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Contingent canadien en Haïti (CCEH) [documents textuels, images en mouvement, documents sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3994491
    Date :
    1997-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, RG24-G-1, R112, 2010-00022-6
    ... créés et/ou conservés par le Chef d'état-major de l'Armée de terre, produits dans le cadre de la tenue des commissions d'enquête et d'enquêtes sommaires 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige civil et fiscal du bureau régional de Montréal [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5861061
    Date :
    1988-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00021-1
    ... créés ou maintenus par le bureau régional de Montréal du ministère de la Justice. Les dossiers portent sur les domaines du droit réglementaire, droit 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Files of Task Force on Professional Training (TFPT) in the Cultural Sector [textual record, sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    183225
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 2002-0016 VSA, 2000-01728-2
    ... créés et conservés par le Ministère des Communications et son successeur Patrimoine canadien. Cette acquisition se compose des dossiers relatifs au Groupe d 
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