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Date : 1990-1999
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  1. 151
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    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    307887
    Consultation :
    Restreint par la loi
    Reproduction :
    with written permission of copyright owner : no donor restrictionsCopyright owner : The Crown.
    Numéro d'article (ISN) :
    307887
    Cette vidéo explique le crédit d'impôt à l'investissement dans la recherche scientifique et le développement expérimental, et comment on peut l'utiliser 
  2. 152
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5399583
    Date :
    1988-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SIO-E-6565-205-201, Partie de dossier : 1
    Community Social Services - Lac Seul First Nation - Job Placement Trainer, Bill Chrysler
  3. 153
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    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    334193
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec la permission ecrite du proprietaire des droits d'auteur : aucune restriction de la part du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    334193
    Nous sommes au Japon en 1970, au moment où l'exposition universelle d'Osaka rassemble des hommes et des femmes venus des quatre coins du globe
  4. 154
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1755076
    Date :
    23-JAN-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1513, Numéro de dossier : 45944DM
    CORRESPONDENT: DORAIS, MICHEL BUDGETS OPERATING BUDGETS. DATE WRITTEN: 23-JAN-96 DATE SIGNED: 11-NOV-11
  5. 155
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    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    497203
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteu
    Numéro d'article (ISN) :
    497203
    Topos de Julie Miville-Dechêne: Déportation des Inuits à Grisé Fjord [25 juin 1991]; Congrès du Parti conservateur[7-9 août 1991]; Un service commémorative 
  6. 156
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1738185
    Date :
    07-SEP-95
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1323, Numéro de dossier : 134471
    CORRESPONDENT: J. PALTER ACTS AND LEGISLATION - CANADIAN ENVIRONMENTAL PROTECTION ACT (CEPA) GENERAL. DATE WRITTEN: 07-SEP-95 DATE SIGNED: 11-NOV-11
  7. 157
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    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    350847
    Titre de la série :
    Colloque 1994 du CCCSF sur la santé : Un Partenariat de femmes : Vers un régime de saneé répondant aux besoins de toutes les femmes
    Consultation :
    Restreint par la loi
    Reproduction :
    Crown copyright : no donor restrictions : with credit to Library and Archives of Canada
    Numéro d'article (ISN) :
    350847
    Colloque 1994 du CCCSF sur la santé avait lieu du 25 au 28 septembre 1994, Centre des conférences du gouvernement, 2 rue Rideau, Ottawa
  8. 158
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    4873704
    Date :
    1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R413-176-0-F
    Je parle plus mieux... : charlotte russe. Dessin d'une assiette avec un homme sans tête qui danse dessus. La tête de l'homme est remplacée par un bout de 
  9. 159
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    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    542254
    Titre de la série :
    Partenaires
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    542254
    Série documentaire présentant des situations difficiles dans des pays en développement et soulignant des actions d'aide internationale
  10. 160
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4042783
    Date :
    1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-19412-8-F, Numéro de volume : 1033
    Compensation for Prisoners of War
  11. 161
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    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    496550
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteu
    Numéro d'article (ISN) :
    496550
    Topos de Daniel L'Heureux: Les sénateurs ne cessent leur tapage et s'en prennent même aux députés qui les affrontent. L'obstruction dure depuis deux 
  12. 162
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5179209
    Date :
    1993/06/16-1994/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 14271, Numéro de dossier : 37-2-1, Partie de dossier : 32
    FOREIGN TRADE - REPORTS AND STATISTICS - CANADA = COMMERCE EXTERIEUR - RAPPORTS ET STATISTIQUES - CANADA
  13. 163
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    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    518508
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission from copyright holder.
    Numéro d'article (ISN) :
    518508
    Présentation de la Proclamation sur l'aide apportée lors de désastres naturels remise aux fonctionnaires ayant contribué à la protection des Canadiens lors 
  14. 164
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1756417
    Date :
    26-APR-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1528, Numéro de dossier : 47369DM
    CORRESPONDENT: EYTON, ANTHONY T.; CANADIAN INTERNATIONAL TRADE TRIBUNAL PROCUREMENT & PURCHASES - CONTRACTS GENERAL. DATE WRITTEN: 26-APR-96 DATE SIGNED: 
  15. 165
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    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    362658
    Titre de la série :
    Jeunes artistes
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    362658
    Émission radiophonique incluant Erin Lesser et Jean Desmarais. <2h>
  16. 166
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5677088
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12389-174-X-E, Numéro de volume : 8
    Contract - Imax and Douglas Consulting
  17. 167
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    555796
    Consultation :
    à détérminer
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    555796
    Two audio recording advertisements for the Sears catalogue, including promotions and sales for the week./Deux audio enregistrements publictés pour le 
  18. 168
    Aucun objet numérique
  19. 169
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    226076
    Titre de la série :
    A la Recherche de l'Homme invisible
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    226076
    No de consultation :
    V1 9412-0022
    A l'approche de la cinquantaine, un homme, jusque-là enraciné au Québec où il a poursuivi une carrière fructueuse, choisit de s'établir à Toronto
  20. 171
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    542923
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    542923
    Entrevue non montée du restaurateur Alain De Lafontaine, en vue de la réalisation d'un documentaire sur la société québécoise entre 1967 et 1976 intitulé 
  21. 172
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5040082
    Date :
    1911-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13969-89-6-E, Numéro de volume : 2, 2, Numéro de dossier : CNR 9447
    Right of way deed - Belleville. These documents are fragile. This file was closed by CNR on December 21, 1926
  22. 173
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    264540
    Titre de la série :
    Royal Commission on Electoral Reform and Party Financing = Commission royale sur la réforme électorale et le fincement des partis
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    with written permission of copyright owner : with permission of ATIP : see notes
    Numéro d'article (ISN) :
    264540
    Proceedings of public hearings of the Royal Commission on Electoral Reform, held in Moncton, New Brunswick
  23. 174
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6397059
    Date :
    November 1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16664-2769-1-E, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 6139
    [Report of the Canadian Forum on Dispute Resolution - Follow-up]
  24. 175
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    416420
    Numéro d'article (ISN) :
    416420
    Conférence de presse de Jean Doré, maire de Montréal, Claude Ryan, ministre des Affaires municipales du Québec, et André Ouellet, ministre des Affaires 
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