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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Supports multiples

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Archives (3)

Date :

1990-1999 (3)

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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3809130
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-0-9-F
    ... au Bureau du Conseil privé. Ils ont ensuite été transférés à Bibliothèque et Archives Canada en 2008. Ce fonds comprend les dossiers de recherche, les 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Commission of Inquiry on the Blood System in Canada fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3809012
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-0-9-E, RG33
    Commission of Inquiry on the Blood System in Canada fonds [textual record]. Upon the issue of the final report, the records were transferred to the Privy 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société des ponts fédéraux limitée [document textuel et images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3939223
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13098-0-3-F
    ... au Fonds de l'Administration de la voie maritime du St-Laurent (Mikan no 705) et spécialement aux séries suivantes : Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain 
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