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Trouvé dans : Archives
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Affichage de 401 - 425 sur 432 résultats filtrés
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  1. 401
    Aucun objet numérique

    Sous-registre des dossiers dormant de la gestion de ressources humaines transféré à l'Agence de la fonction publique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3919642
    Date :
    1900-2001, surtout 1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-142-3-F
    ... au dépôt de la direction de la gestion des ressources humaines antérieures qui ont été transférées en 2003 sous l'autorité de la nouvelle Agence de la 
  2. 402
    Aucun objet numérique

    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5506020
    Date :
    1971-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-18-6-F, RG60
    ... au GCM, répartis dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée « Records of the Advisory Committee on Radiological Protection». Droits d'auteur 
  3. 403
    Aucun objet numérique

    Système numérique par blocs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    161932
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-253-7-F, RG10-B-3-xiv, RG10-B-3-xvii
    ... au Projet d'amélioration de la gestion (PAG), aux bases de données sur l'éducation, aux objets de potlatch et aux dossiers relatifs à la propriété (vol 
  4. 404
    Aucun objet numérique

    Documents du Comité consultatif de la radioprotection [documents textuels (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5503600
    Date :
    1981-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-21-6-F, RG60
    ... au CCRP éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée. En plus des dossiers administratifs électroniques, les livres compris dans ces boîtes d 
  5. 405
    Aucun objet numérique

    Classeurs des ordres de jour [annotés] [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    ... au début de 1988, c'est le document le plus authentique des activités du comité du Conseil du Trésor. Les inscriptions pour les années 1983-1988 semblent 
  6. 406
    Aucun objet numérique

    Division B - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164716
    Date :
    [1926-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-91-3-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC. Chaque dossier est identifié par un code alpha-numérique de quatre unités, appelé code OSR, qui consiste à 
  7. 407
    Aucun objet numérique

    Pensions et assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155667
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-101-0-F, RG55-I-6
    ... au suivi et à l'évaluation des politiques, aux contributions et à la gestion fédérale de ces programmes. On retrouve également des documents sur les 
  8. 408
    Aucun objet numérique

    Lieu historique national du Canal Rideau [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    ... au bureau Lieu historique national du Canal Rideau. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le 
  9. 409
    Aucun objet numérique

    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    ... au niveau descriptif du document intitulé Direction générale des programmes. Les activités de politiques et du développement de politiques, de recherche et 
  10. 410
    Aucun objet numérique

    Division F - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164958
    Date :
    [1926-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-123-1-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités qui consiste à classer une affaire d'après le 
  11. 411
    Aucun objet numérique

    Division D - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164941
    Date :
    [1926-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-104-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités qui consiste à classer une affaire d'après le 
  12. 412
    Aucun objet numérique

    Charlottetown negotiations [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5078820
    Date :
    1967-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-9-1-E
    Charlottetown negotiations [textual record]. This sub-series includes work files, documentation files, notes, analyses, reports, correspondence, 
  13. 413
    Aucun objet numérique

    Orchestral works [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4029981
    Date :
    1962-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12812-307-0-E
    ... Transfiguration (1990); and Et la solitude derive au fil des fleuves (1995). Many manuscript sketches and parts are also comprised in this sub-series
  14. 414
    Aucun objet numérique

    Meech negotiations [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5078818
    Date :
    1973-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-7-8-E
    Meech negotiations [textual record]. The records in this sub-series document André Burelle's activities as Assistant Secretary in the Federal-Provincial 
  15. 415
    Aucun objet numérique

    Correspondence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809281
    Date :
    1995-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-9-5-E
    Correspondence [textual record]. This subseries consists of correspondence relating to the Notices served by the Commissioner to persons, governments and 
  16. 416
    Aucun objet numérique

    Organizational Hearings [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809306
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-1-0-E
    Organizational Hearings [textual record]. This subseries consists of correspondence and other administrative records created during the organizational 
  17. 417
    Aucun objet numérique

    Submissions [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809326
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-4-6-E
    Submissions [textual record]. This subseries consists of submissions to the Commission from members of the public, governments, professionals, 
  18. 418
    Aucun objet numérique

    Shaughnessy Volunteers Society records [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4815672
    Date :
    1985-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-82-2-E, RG38
    Shaughnessy Volunteers Society records [multiple media]. This sub-series includes newsletters, minutes, annual reports, three guest books, one photo album, 
  19. 419
    Aucun objet numérique

    Clinical, administrative, staff, and public relations records [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815969
    Date :
    1921-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-89-5-E, RG38
    Clinical, administrative, staff, and public relations records [textual record]. This sub-series consists of clinical records which include one operating 
  20. 420
    Aucun objet numérique

    After Meech [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5078819
    Date :
    1967-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-8-X-E
    After Meech [textual record]. The records in this sub-series address a range of topics including the Meech Lake Accord negotiations, Canada-Quebec relations 
  21. 421
    Aucun objet numérique

    Books [textual record, graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3843477
    Date :
    1934-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12308-42-1-E
    ... translation, "Le coeur au poing", also published in 2006. The files are arranged chronologically by date of publication - and alphabetically within these dates
  22. 422
    Aucun objet numérique

    Legal documents [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809282
    Date :
    1995-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-10-1-E
    Legal documents [textual record]. This subseries consists of the Section 13 Notices issued by the Commissioner, the pleadings in response to them, 
  23. 423
    Aucun objet numérique

    Intervenors and witnesses [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809328
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-5-8-E
    Intervenors and witnesses [textual record]. This subseries consists of a list of intervenor status and funding, a complete list of witnesses, 
  24. 424
    Aucun objet numérique

    Transcripts [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809312
    Date :
    1993-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-2-2-E
    Transcripts [textual record]. This subseries consists of transcripts of the public hearings of the Commission, the organizational hearings, and roundtable 
  25. 425
    Aucun objet numérique

    Annual reports, news releases and promotional material [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815715
    Date :
    1987-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-85-8-E, RG38
    Annual reports, news releases and promotional material [textual record]. This sub-series consists of material used for public relations and information 
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