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Date : 1999
Niveau hiérarchique : Sous-série
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Interventions au Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286846
    Date :
    1964, 1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-13-X-F
    ... au Sénat de 1993 à 2009. . D'autres discours et interventions de M. Prud'homme au Sénat se trouvent dans les autres sous-séries de la série V (Sénateur)
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Visites de dignitaires étrangers au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3824045
    Date :
    1995-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-131-4-F
    ... au Canada. Cette sous-série abordent les visites de différents dignitaires étrangers, c'est-à-dire des monarques, des présidents de république, des premiers 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201249
    Date :
    1994-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-377-2-F, RG11
    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  8. 8
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... au sein de l'État canadien, l'immigration et des questions liées à l'achat de biens et de services par le gouvernement fédéral. Cette sous-série comprend en 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes, documents de famille et autres documents personnels [document textuel; documents iconographiques; images en mouvement (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    4820176
    Date :
    n.d.; [1950-2013]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14198-20-8-F, LMS-0259
    ... au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de données IMISACS pour des descriptions au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Block 2200 - OTAN - Général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107186
    Date :
    [1952-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6807-1-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Bloc 7000 - Finances et comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107206
    Date :
    [1959-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6814-9-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    3783572
    Date :
    1999-2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12364-0-7-F
    ... au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également disponible en format PDF, décrit les volumes 1 à 46 au niveau du dossier. L'instrument de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Bloc 3000 - Plans, opérations et état de préparation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5107197
    Date :
    [1929-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6811-3-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Division C - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164930
    Date :
    1926-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-99-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-C-1, RG18-F-5
    ... au Québec. La sous-série comprend des documents opérationnels créés à Montréal qui renferment des renseignements d'enquêtes routinières de la GRC sur les 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2018-0006 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200791
    Date :
    1938-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-34-1-F, RG29-34
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Sommaires de décision [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172165
    Date :
    1929-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-134-4-F, RG55
    ... au procès-verbal officiel. Les résumés sont systématiquement écrits à la main en deux couleurs d'encres dans les entrées des registres des volumes reliés 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Recueils d'information divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162979
    Date :
    1887-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-105-5-F, RG25-A-4
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Le Rwanda [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    181986
    Date :
    1993-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-3-9-F
    ... au Rwanda au cours des années 1993-1996. Elle contient le manuscrit du volume Les Casques bleus au Rwanda publié chez Harmattan en 1998 et le manuscrit de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers de registre opérationels de la fonction des langues officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941621
    Date :
    1964-2008, surtout 1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-147-2-F, RG55
    ... au point pour les documents d'exploitation de la sous-fonction du programme des langues officielles après 2003. Tous les documents reflètent l'activité 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Discours et entrevues [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    4122252
    Date :
    1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13736-26-X-E
    ... au cours de sa carrière tant au Canada qu'à l'étranger. Le matériel audiovisuel inclus un grand nombre d'entrevues et plusieurs discours offerts par Raymond 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
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