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Trouvé dans : Archives
Date : 1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (803)

Date :

1990-1999 (803)

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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Unité de soutien des Forces canadiennes (Europe) - USFC(E) - Brunssum [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941614
    Date :
    [1985-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-686-7-F, RG24-G-13-22
    Unité de soutien des Forces canadiennes (Europe) - USFC(E) - Brunssum [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale reçue du public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202612
    Date :
    1956-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-51-9-F, RG13-A-10
    Correspondance générale reçue du public [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de la Gendarmerie royale du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206654
    Date :
    [1965-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-102-0-F, RG13
    Unité de services juridiques de la Gendarmerie royale du Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]. La série est composée de dossiers du bureau des documents et des systèmes 
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Direction et opérations de l'Agence [document textuel, document iconographique, et objet]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques
    No d'identification :
    4880581
    Date :
    1969-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-16-1-F
    Direction et opérations de l'Agence [document textuel, document iconographique, et objet]. Droits d'auteur détenus par le gouvernement du Canada
  6. 81
    Aucun objet numérique

    La Loi sur la condition physique et le sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    4377070
    Date :
    [1975-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-70-7-F
    La Loi sur la condition physique et le sport amateur [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980285
    Date :
    1993-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-126-3-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec [document textuel]
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Directeur - Distribution de matériel (Gestion) - quartier général de la Défense nationale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4594156
    Date :
    1998-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-855-4-F, RG24
    Directeur - Distribution de matériel (Gestion) - quartier général de la Défense nationale [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Direction de la recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3692385
    Date :
    1997-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11969-3-3-F
    Direction de la recherche [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Direction des programmes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155711
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-112-5-F, RG55-L, RG55-L-1
    Direction des programmes [document textuel]. La série se compose des documents opérationnels qui reflètent les activités de la Direction en ce qui concerne 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Quartier général du Groupe médical des Forces canadiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155547
    Date :
    [1921-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-550-4-F, RG24-B-10
    Quartier général du Groupe médical des Forces canadiennes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Quartier général du Groupe des services de santé des Forces canadiennes - Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3987137
    Date :
    [1985-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-913-3-F, RG24
    Quartier général du Groupe des services de santé des Forces canadiennes - Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de Saskatchewan [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202896
    Date :
    [1986-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2107-4-8-F
    Bureau régional de Saskatchewan [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Documentation de support de la Commission d'appel du droit d'auteur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6143931
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-3-1-F
    Documentation de support de la Commission d'appel du droit d'auteur [document textuel]. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du 
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Communications et marketing [documents textuels].

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102224
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-172-1-F, RG20
    Communications et marketing [documents textuels]. Cette série est composée de documents créés et/ou maintenus dans le cadre des fonctions de communication 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    425e Escadron d'appui tactique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960143
    Date :
    [1985-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-909-1-F, RG24-G
    425e Escadron d'appui tactique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Bref d'élections [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386318
    Date :
    [1972-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-55-5-F, RG113
    Bref d'élections [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. Les documents sont créés par 
  18. 93
    Aucun objet numérique

    31e Groupe-brigade du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4939302
    Date :
    [1990-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6665-7-F, RG24
    31e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202525
    Date :
    [1900-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-57-3-F, RG38
    Dossiers du service central [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Documents portant sur le design, la production et le marketing de produits philatéliques [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Art, Documents photographiques, Timbres-poste et produits, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3671929
    Date :
    1935-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-138-0-F
    Documents portant sur le design, la production et le marketing de produits philatéliques [supports multiples]. Cette série se compose de documents portant 
  21. 96
    Aucun objet numérique

    Bureau du ministre responsable de la Commission canadienne du blé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5256539
    Date :
    [1997-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R904-7-4-F, RG135
    Bureau du ministre responsable de la Commission canadienne du blé [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Direction générale des produits végétaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164259
    Date :
    1953-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-158-4-F
    Direction générale des produits végétaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Système central de gestion des dossiers de Programme des affaires du Nord [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    202705
    Date :
    1898-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-130-2-F, RG85-E-1-a, RG22M 73/1585, RG85M 77803/36, RG85-E
    Système central de gestion des dossiers de Programme des affaires du Nord [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  24. 99
    Aucun objet numérique

    8e Escadre, Trenton [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3940130
    Date :
    [1974-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-669-7-F, RG24-G-10-8-8
    8e Escadre, Trenton [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Dépôt de munitions des Forces canadiennes -Rocky Point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3830393
    Date :
    [1974-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-854-2-F, RG24
    Dépôt de munitions des Forces canadiennes -Rocky Point [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
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