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Trouvé dans : Archives
Date : 1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (803)

Date :

1990-1999 (803)

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Affichage de 51 - 75 sur 803 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation de la Section de la réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202746
    Date :
    1914-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-47-7-F, RG13-A-9, RG13-A-8
    Documents d'exploitation de la Section de la réglementation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 2701-2890, 2924-2926, 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques d'Industrie Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5674003
    Date :
    [1994-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-128-7-F, RG13
    Unité de services juridiques d'Industrie Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Secteur des opérations [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4844042
    Date :
    1980-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-148-4-F, RG20
    Secteur des opérations [documents textuels]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Évaluations, vérifications et examens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050598
    Date :
    [1986-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-573-7-F, RG12
    Évaluations, vérifications et examens [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  5. 55
    Aucun objet numérique

    1er Hôpital canadien de campagne, Petawawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150531
    Date :
    1973-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-449-4-F, RG24-G-14-66
    1er Hôpital canadien de campagne, Petawawa [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Hôpital canadien de 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    La région de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5293969
    Date :
    1983-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-71-9-F
    La région de l'Ouest [document textuel]. Cette série est une notice de description préliminaire; veuillez voir les notices d'acquisition liées
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Direction générale de la sécurité maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3972622
    Date :
    [1890-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-349-2-F, RG12
    Direction générale de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Programme des astronautes canadiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4880585
    Date :
    1996-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-50-1-F
    Programme des astronautes canadiens [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202669
    Date :
    1867-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-52-0-F, RG13-C-1, RG13-B-1
    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Sous-ministre/Président de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4814930
    Date :
    1996-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-9-X-F
    Sous-ministre/Président de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec [document textuel]
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202727
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-26-8-F, RG73-D
    Bureau régional de l'Ontario [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de la Commission du pipeline du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206658
    Date :
    [1988-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-106-8-F, RG13
    Unité de services juridiques de la Commission du pipeline du Nord [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    32e Groupe-brigade du Canada, quartier général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804441
    Date :
    [1982-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-820-7-F, RG24-G-14-98
    32e Groupe-brigade du Canada, quartier général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Direction générale des services à l'industrie et aux marchés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164206
    Date :
    [1950-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-150-X-F, RG17
    Direction générale des services à l'industrie et aux marchés [document textuel]. La série se compose de documents créés et/rassemblés par la Direction 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Dossier du Secrétariat du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4942811
    Date :
    1975-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12486-2-0-F
    Dossier du Secrétariat du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Marine Safety Directorate [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3972611
    Date :
    [1890-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-349-2-E, RG12
    Marine Safety Directorate [textual record]. This is a preliminary record, please consult linked accessions. Series consists of files created by the Marine 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation et d'administration du système de classement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179222
    Date :
    1925-2009, surtout 1970-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-13-4-F, RG122
    Dossiers d'exploitation et d'administration du système de classement [document textuel]. La série se compose de documents qui portent sur plusieurs 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698311
    Date :
    1997-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-87-2-F
    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]. La série se compose de documents créés et / ou 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Direction générale des affaires publiques, de la consultation et des communications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    200821
    Date :
    1910-[2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-41-9-F, RG29, RG29-3, RG29-36, RG29-33
    Direction générale des affaires publiques, de la consultation et des communications [supports multiples]. La série comprend des documents créés ou conservés 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Sous-ministre adjoint (affaires publiques) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434243
    Date :
    1986-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5165-4-F, RG24-G
    Sous-ministre adjoint (affaires publiques) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Bureaux régionaux et chantiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4068113
    Date :
    [1950-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1210-11-1-F, RG83
    Bureaux régionaux et chantiers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matières de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202634
    Date :
    1935-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-12-8-F, RG73-D-5
    Dossiers-matières de l'administration centrale [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les numeros de 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Tribunal des droits de la personne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185188
    Date :
    1979-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-4-6-F, RG148
    Tribunal des droits de la personne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Bureau du président [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4751128
    Date :
    [1994-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-3-3-F
    Bureau du président [document textuel, document iconographique]. Ceci est une description préliminaire, veuillez consulter les versements joints pour plus 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    19e Escadre, Comox [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5106017
    Date :
    [1966-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-756-2-F, RG24-G-10-8-25
    19e Escadre, Comox [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
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