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Trouvé dans : Archives
Date : 1998
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, télévision: vidéos d'affaires politiques et constitutionelles [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4801460
    Date :
    1978-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 2015-00345-2
    Société Radio-Canada, télévision: vidéos d'affaires politiques et constitutionelles [images en mouvement]. Vidéocassettes sur divers sujets qui comprennent, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels, Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4085969
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825, 2010-00594-5
    Documents opérationnels, Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [document textuel]. Les documents ont été créés et conservés par la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980103
    Date :
    1994-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2017-00223-2
    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés par le Bureau régional du 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement Montée St-François [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619804
    Date :
    1982-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2014-00167-7
    Dossiers opérationnels de l'Établissement Montée St-François [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés par 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4625636
    Date :
    1988-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0215 MFRC, 2000-0732 MFRC, 2005-0920 MFRC, 2014-00214-2
    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents administratifs et d'exploitation 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608394
    Date :
    1997-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, R112, 2014-00069-7
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3916492
    Date :
    1977-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-29, RG24-G-15-31, 2009-00150-8
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798184
    Date :
    1992-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2001-1007 OFRC, 2008-00048-6
    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]. Contenants originaux : boîtes 1 à 3 du versement 2001-1007 OFRC
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4731953
    Date :
    1997-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2005-0405 MFRC, 2014-01751-4
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4813113
    Date :
    1930-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2003-0329 MFRC, 2015-00447-5
    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4757369
    Date :
    1989-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2003-1206 MFRC, 2015-00080-1
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction de la politique du secteur financier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3711293
    Date :
    1976-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 2004-0521 OFRC, 2007-00295-7
    Dossiers de la Direction de la politique du secteur financier [document textuel]. Ces documents ont été créés et / ou conservés par la Direction de la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4627117
    Date :
    1994-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2002-0616 MFRC, 2014-00243-6
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Correspondance ministérielle des Services exécutifs, Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4824336
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2002-0205 MFRC, 2015-01155-2
    Correspondance ministérielle des Services exécutifs, Montréal [document textuel]. Cette acquisition comporte de la correspondance ministérielle des services 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Flood information map, Town of Lacombe [cartographic material] = Town of Lacombe, carte des zones inondables

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    178846
    Date :
    1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2000-00989-1
    Flood information map, Town of Lacombe [cartographic material] = Town of Lacombe, carte des zones inondables. 1st ed. Part of the Canada-Alberta Flood 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes des AATC du bureau régional du Québec [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5675040
    Date :
    1849-2018, années prédominantes 1970-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG88, R214, 2021-00198-9
    Carnets de notes des AATC du bureau régional du Québec [document cartographique]. L'acquisition est composée de carnets de notes créés lors de l'arpentage 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs - Établissement Archambault [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4822608
    Date :
    1983-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2012-0503 MFRC, 2015-01049-1
    Dossiers administratifs - Établissement Archambault [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4759457
    Date :
    1985-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2000-1101 MFRC, 2015-00126-3
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement Port-Cartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663211
    Date :
    1998-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2012-1106 QFRC, 2014-00415-3
    Dossiers opérationnels de l'Établissement Port-Cartier [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3797136
    Date :
    1987-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 2006-0105 OFRC, 2008-00036-2
    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4319027
    Date :
    1994-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2012-00009-6
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4290784
    Date :
    1992-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, 2011-00605-8
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5678403
    Date :
    1973-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG123, R1010, 2021-00209-8
    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]. Cette acquisition est composée de documents créés par ou pour 
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