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Trouvé dans : Archives
Date : 1997
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 410 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Division O - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165034
    Date :
    1926-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-148-6-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    Division O - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division O 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Amérique du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894307
    Date :
    1971-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-22-7-F
    Amérique du Nord [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Bloc 30000 - Gestion de projet [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107508
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6819-8-F, RG24-G-1
    Bloc 30000 - Gestion de projet [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents de l'exécutif [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140043
    Date :
    1953-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-51-8-F, RG32-J
    Documents de l'exécutif [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série se compose de documents d'importance provenant du Bureau du président et du 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Europe [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894287
    Date :
    1976-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-19-7-F
    Europe [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le contenu 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]. La sous-série est composée des documents témoignant de l'activité du 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Direction générale de la politique et de la planification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687198
    Date :
    [1960-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-47-1-F
    Direction générale de la politique et de la planification [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Russie (l'ancienne URSS / Union soviétique) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894297
    Date :
    1986-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-20-3-F
    Russie (l'ancienne URSS / Union soviétique) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Division des relations fédérales et provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163584
    Date :
    1907-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-102-6-F, RG19-F-2-c-i
    Division des relations fédérales et provinciales [document textuel]. Cette sous-série se compose de procès-verbaux et d'ordres du jour de réunions de 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Division des Réglements et consignes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721095
    Date :
    1958-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-8-4-F, RG40
    Division des Réglements et consignes [document textuel]. La Division des Réglements et consignes veille à ce que les modifications législatives propres à 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Division du poisson et des produits de la mer [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164258
    Date :
    [1985-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-157-2-F
    Division du poisson et des produits de la mer [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721141
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-12-6-F, RG40
    Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]. La Direction des assurances et des régimes de pension surveille du bureau de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers des activités de communication [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841555
    Date :
    1989-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-13-3-F
    Dossiers des activités de communication [document textuel]. Cette sous-série contient des documents relatifs aux activités de communication menées pour et 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Centres de recherche, universités, collèges, écoles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894516
    Date :
    1992-[2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-37-9-F
    Centres de recherche, universités, collèges, écoles [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de Prince Rupert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5051568
    Date :
    [1920-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-575-0-F, RG12
    Registrateur de navires de Prince Rupert [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087088
    Date :
    [1929-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-346-7-F, RG12
    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5506020
    Date :
    1971-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-18-6-F, RG60
    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]. La sous-série est constituée de documents provenant du Groupe des 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841533
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-9-1-F
    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015656
    Date :
    1992-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-18-2-F
    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]. Cette sous-série inclus de l'information au sujet 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894590
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-41-0-F
    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Secteur Laurentides Bureau de Libération [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3801157
    Date :
    1985-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-87-4-F, RG73
    Secteur Laurentides Bureau de Libération [documents textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par le Secteur Laurentides Bureau 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    Documents de service [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers de 1873 à 1952, correspondant au recrutement des membres du corps policier 
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