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Trouvé dans : Archives
Date : 1997
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (406)

Date :

1990-1999 (406)

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Affichage de 26 - 50 sur 406 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Substances réglementées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5113016
    Date :
    1957-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-44-7-F, RG60
    Substances réglementées [document textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3827835
    Date :
    1984-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-8-X-F
    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]. Cette sous-série comprend des documents relatifs aux comités, conférences, 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200791
    Date :
    1938-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-34-1-F, RG29-34
    Dossiers du service central [document textuel]. La sous-série comprend de dossiers-matières, correspondence, et autres dossiers qui ont été maintenus dans 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4590398
    Date :
    1900-2008 (surtout,1983-2008)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-164-2-F
    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]. La sous-série se compose du service central portant sur les 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Direction générale de l'Europe, du Moyen-Orient et du Maghreb - dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3982382
    Date :
    [1988-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-37-4-F, RG74
    Direction générale de l'Europe, du Moyen-Orient et du Maghreb - dossiers-matière [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Louise Fréchette, Deputy Minister of National Defence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3805327
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-850-5-E, RG24-G-31
    Louise Fréchette, Deputy Minister of National Defence [textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked accession
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Sciences de la santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107068
    Date :
    1980-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-42-3-F, RG60
    Sciences de la santé [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841539
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-10-8-F
    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]. Cette sous-série documente les incidents internationaux, leur rapport de même que l'administration 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]. Cette sous-série est composée des documents de la section 3000-3999 du système de 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Comités consultatifs dissous avant 1996 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015230
    Date :
    1972-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1011-13-4-F, RG141
    Comités consultatifs dissous avant 1996 [document textuel]. De 1993 à 2000, le CCN a été soumis à une restructuration interne importante conformément aux 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    164742
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-F, RG18-F-7
    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]. La sous-série est consitutée de documents opérationnels généraux créés et maintenus par la 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189284
    Date :
    [environ 1900-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-258-X-F, RG12-A-1-b
    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Division A - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164932
    Date :
    1926-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-84-6-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    Division A - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division A
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Université internationale de l'espace [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894282
    Date :
    1987-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-18-5-F
    Université internationale de l'espace [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Bloc 11500 - Aéronef et composantes structurelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107506
    Date :
    [1961-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6818-6-F, RG24-G-1
    Bloc 11500 - Aéronef et composantes structurelles [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Soutien des projets [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894598
    Date :
    1969-[2001?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-46-X-F
    Soutien des projets [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Astronautes canadiens - Bjarni Tryggvason [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894616
    Date :
    1996-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-55-0-F
    Astronautes canadiens - Bjarni Tryggvason [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102325
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-39-3-F, RG60
    Réglementation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201249
    Date :
    1994-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-377-2-F, RG11
    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Proclamations originales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Centre d'immigration du Canada d'Halifax [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180912
    Date :
    [1978-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-257-6-F, RG76-E
    Centre d'immigration du Canada d'Halifax [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  24. 49
    Aucun objet numérique

    General operational records of the RCMP [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    158154
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-E, RG18-F-7
    General operational records of the RCMP [multiple media]. Sub-series consists of general operation records created and maintained by the RCMP
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4975656
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-8-6-F, RG73-D
    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document 
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