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Trouvé dans : Archives
Date : 1997
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Affichage de 1 - 25 sur 44 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Service canadien des forêts [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    687
    Date :
    1874-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-206-4-F, RG39, RG39M 85603/49, RG39M, RG39M 70/20545
    Sous-fonds du Service canadien des forêts [supports multiples]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service canadien des 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    International Institute of Concern for Public Health [document textuel (quelque informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5785841
    Date :
    1979-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6847-1-9-F, MG31-K39
    International Institute of Concern for Public Health [document textuel (quelque informatique)]. Ce sous-fonds est constitué des documents de l'International 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164236
    Date :
    1902-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-153-5-F
    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    711
    Date :
    1866-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-25-X-F, RG55-A
    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6026280
    Date :
    1918-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-64-0-F, RG38
    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]. Il s'agit d'une description préliminaire, veuillez consulter les acquisitions liées
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission canadienne du lait [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3670806
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-176-6-F, RG17
    Sous-fonds Commission canadienne du lait [document textuel]. Ceci est document préliminaire, veuillez consulter les séries et acquisitions attachées
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Conseil Consultatif Canadien sur la Situation de la Femme [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    208752
    Date :
    1973-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-23-X-F, RG106
    Conseil Consultatif Canadien sur la Situation de la Femme [supports multiples]. Nous prévoyons pas de nouveaux versements. Les sous-fonds comprennent des 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136424
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-122-8-F, RG55
    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents qui décrivent les activités du Bureau du contrôleur 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    738
    Date :
    [1865-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-43-9-F, RG76
    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Programme 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    499
    Date :
    1909-[1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-7-9-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    504
    Date :
    [1926-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-12-2-F, RG29, RG29M 80103/23
    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    213841
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23
    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]. Ceci est document préliminaire; veillez consulter les séries et acquisitons 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    6143441
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-1-8-F
    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]. Ces documents ont été conservés par la Commission du droit d'auteur depuis la 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    789
    Date :
    1951-[1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-44-0-F, RG118
    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission canadienne des grains [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    742
    Date :
    1880-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-31-2-F, RG80
    Sous-fonds Commission canadienne des grains [document textuel]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. Titre basé sur Canadian Wheat Board Act 3 George V 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Le Réseau du leadership [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents sonores, Images en mouvement, Art
    No d'identification :
    192237
    Date :
    1997-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-127-7-F, RG55
    Le Réseau du leadership [supports multiples]. Le sous-fonds est composé de documents opérationnels créés depuis les débuts du Réseau du leadership en 1998
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs (Blais) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136828
    Date :
    [1979-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-18-1-F, RG2
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs (Blais) [document textuel]
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Commission to Review Salaries of Members of Parliament and Senators (Blais) sous-fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136827
    Date :
    [1979-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-18-1-E, RG2
    Commission to Review Salaries of Members of Parliament and Senators (Blais) sous-fonds [textual record]. Sous-fonds consists of submissions, correspondence, 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Treasury Board Secretariat sous-fonds [textual record (some electronic), cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    296
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-E, RG55
    Treasury Board Secretariat sous-fonds [textual record (some electronic), cartographic material]. Sous-fonds consists of records created by various 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Treasury Board (Committee of the Privy Council) sous-fonds [textual record (some microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    295
    Date :
    1866-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-25-X-E, RG55-A
    Treasury Board (Committee of the Privy Council) sous-fonds [textual record (some microform)]. Sous-fonds consists of records created by the Treasury Board 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Sport Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    211606
    Date :
    1975-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-56-2-E
    Sport Canada [textual record]. The records in this sous-fonds were created and maintained by the Department of National Health and Welfare (RG29) and by its 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    McGill University site - Yvan Lamonde files [textual record (some electronic)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3818818
    Date :
    1995-2006, predominant 2000-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12461-10-7-E
    McGill University site - Yvan Lamonde files [textual record (some electronic)]. The sous-fonds consists of the records of the McGill University project site 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    The Leadership Network [sound recording, moving images, graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents sonores, Images en mouvement, Art
    No d'identification :
    192234
    Date :
    1997-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-127-7-E, RG55
    The Leadership Network [sound recording, moving images, graphic material]. The sous fonds is composed of operational records created since the inception of 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Canadian Dairy Commission sous-fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3670794
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-176-6-E, RG17
    Canadian Dairy Commission sous-fonds [textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked series and accessions for more details
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