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Date : 1997
Niveau hiérarchique : Acquisition
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, télévision: vidéos d'affaires politiques et constitutionelles [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4801460
    Date :
    1978-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 2015-00345-2
    Société Radio-Canada, télévision: vidéos d'affaires politiques et constitutionelles [images en mouvement]. Vidéocassettes sur divers sujets qui comprennent, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des Cérémonies d'État [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639010
    Date :
    [1991-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2005-00706-4
    Dossiers opérationnels des Cérémonies d'État [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la politique énergétique et des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3795245
    Date :
    1970-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-i, 2004-0427 OFRC, 2008-00009-5
    Dossiers de la Division de la politique énergétique et des ressources [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980103
    Date :
    1994-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2017-00223-2
    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés par le Bureau régional du 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4741206
    Date :
    1988-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1997-0320 MFRC, 2014-01922-3
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4625636
    Date :
    1988-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0215 MFRC, 2000-0732 MFRC, 2005-0920 MFRC, 2014-00214-2
    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents administratifs et d'exploitation 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds Léopold Simoneau et Pierrette Alarie [document textuel, document sonore, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4923341
    Date :
    1941-2011
    Source :
    Privé
    Référence :
    2016-00335-9
    Fonds Léopold Simoneau et Pierrette Alarie [document textuel, document sonore, objet]. L'acquisition est un versement complémentaire à un fonds déjà 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608394
    Date :
    1997-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, R112, 2014-00069-7
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3916492
    Date :
    1977-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-29, RG24-G-15-31, 2009-00150-8
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798184
    Date :
    1992-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2001-1007 OFRC, 2008-00048-6
    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]. Contenants originaux : boîtes 1 à 3 du versement 2001-1007 OFRC
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction générale de promotion des langues officielles, Bureau régional du Québec [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748613
    Date :
    1988-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 1999-1102 MFRC, 2014-02096-5
    Dossiers opérationnels de la Direction générale de promotion des langues officielles, Bureau régional du Québec [textual record]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds François Ricard [document textuel (quelques electronic), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5982832
    Date :
    1966-2022
    Source :
    Privé
    Référence :
    2023-00239-7
    Fonds François Ricard [document textuel (quelques electronic), document iconographique]. Le fonds comprend des documents témoignant de l'ensemble de la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4731953
    Date :
    1997-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2005-0405 MFRC, 2014-01751-4
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4813113
    Date :
    1930-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2003-0329 MFRC, 2015-00447-5
    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Documents à l'appui de litige "MIUF" (Mousse isolante d'urée-formaldéhyde) du bureau régional de Montréal [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5148002
    Date :
    1991-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 6-2014-12-037 WFRC, 14-1237 HFRC, 98-0807 MFRC, 2019-00218-3
    Documents à l'appui de litige "MIUF" (Mousse isolante d'urée-formaldéhyde) du bureau régional de Montréal [supports multiples]
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4757369
    Date :
    1989-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2003-1206 MFRC, 2015-00080-1
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4627117
    Date :
    1994-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2002-0616 MFRC, 2014-00243-6
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Administrative files of the Market and Industry Services Branch, International Market Bureau. [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    182107
    Date :
    1970-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2000-01496-8
    Administrative files of the Market and Industry Services Branch, International Market Bureau. [textual record]. The records in this accession were created 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    161504
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2000-00013-4
    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du Bureau du 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726746
    Date :
    1967-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, RG19-F-2-c-i, 2004-0208 OFRC, 2007-00555-7
    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]. Ces documents ont été créés par la Division 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs - Établissement Archambault [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4822608
    Date :
    1983-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2012-0503 MFRC, 2015-01049-1
    Dossiers administratifs - Établissement Archambault [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Correspondance ministérielle de la ministre du Patrimoine canadien, Sheila Copps, Ministère du Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804131
    Date :
    1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2003-0803 OFRC, 2008-00145-8
    Correspondance ministérielle de la ministre du Patrimoine canadien, Sheila Copps, Ministère du Patrimoine canadien [document textuel]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Section de la privatisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3795120
    Date :
    1991-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 2004-0430 OFRC, 2008-00008-7
    Dossiers de la Section de la privatisation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Ces documents ont été créés par la Section de la 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation 
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