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Date : 1996
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Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 821 résultats filtrés
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  1. 26
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    Règlement Canadien Sur La Sécurité Et La Santé Au Travail (Sécurite Des Batiments) Partie 2 Modifiction

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5624880
    Date :
    1996/11/06-1997/10/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : HQLEG 1996-0785F, Partie de dossier : 1
    Règlement Canadien Sur La Sécurité Et La Santé Au Travail (Sécurite Des Batiments) Partie 2 Modifiction. This file level description was generated from an 
  2. 27
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    Documents produits au nom du ministère des Pêches et des Océans [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201271
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-389-9-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère des Pêches et des Océans [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  3. 28
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    CANADA FRANCE REUNION DE LA COMMISSION MIXTE SCIENTIFIQUE CANADA - FRANCE DU 29 AU 30 MAY 1996 PARIS, FRANCE

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4082051
    Date :
    1996-05-29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 27134, Numéro de dossier : 7600-02-01/FR
    CANADA FRANCE REUNION DE LA COMMISSION MIXTE SCIENTIFIQUE CANADA - FRANCE DU 29 AU 30 MAY 1996 PARIS, FRANCE
  4. 29
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    Québec - Aménagement du terrain au garage d'entretien - K2 Q153 MC9T

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6183995
    Date :
    1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 1590-K2-Q153-MC9T, Partie de dossier : QUE1
    Québec - Aménagement du terrain au garage d'entretien - K2 Q153 MC9T
  5. 30
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    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Société éducative de visites et d'échanges au Canada / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - Society for Educational Visits and Exchanges i ... [Voir le titre complet] n Canada (SEVEC)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677212
    Date :
    1995-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : CIT22 03270-S-39-95, Partie de dossier : 1
    ... éducative de visites et d'échanges au Canada / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - Society for Educational Visits and Exchanges in Canada (SEVEC)
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Le conseil national des Associations Barbadiennes au Canada, Inc. / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - The National Council of Barbadian ... [Voir le titre complet] Associations in Canada, Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677084
    Date :
    1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : CIT22 03270-N-24-95, Partie de dossier : 2
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Le conseil national des Associations Barbadiennes au Canada, Inc. / Multiculturalism - Projects/Funding 
  8. 33
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    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Mouvement national pour l'harmonie au Canada / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - National Movement for Harmony in Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677089
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : CIT22 03270-N-29-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Mouvement national pour l'harmonie au Canada / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - National 
  9. 34
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    Ressources Humaines - Reglement Canadien Sur La Securite Et La Sante Au Travail, Modification

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5624825
    Date :
    1996/09/18-1997/06/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : HQLEG 1996-0578F, Partie de dossier : 1
    Ressources Humaines - Reglement Canadien Sur La Securite Et La Sante Au Travail, Modification. This file level description was generated from an unverified 
  10. 35
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    VISITE DU PREMIER MINISTRE FRANCAIS, M. ALAIN JUPPE, AU CANADA - OTTAWA: LES 9 ET 10 JUIN 1996

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4079350
    Date :
    1996-06-09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 26809, Numéro de dossier : 2950-01/FR
    VISITE DU PREMIER MINISTRE FRANCAIS, M. ALAIN JUPPE, AU CANADA - OTTAWA: LES 9 ET 10 JUIN 1996
  11. 36
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    Lettres concernant rapports journaliers du 96-09-09 au 96-12-19

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4290228
    Date :
    1996-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : 91-40-151, Partie de dossier : R1
    Lettres concernant rapports journaliers du 96-09-09 au 96-12-19
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Special Studies and Audits - Individual Studies - General - Report to Governor in Council - Via Rail and CN = Études spéciales et vérifications - Études particulières - Généralités -Rapport au Gouvern ... [Voir le titre complet] eur en conseil - Via Rail et CN

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    889005
    Date :
    19862-19872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772, RG122, Numéro de volume : 100, Numéro de dossier : 1510-49, Partie de dossier : 1
    ... in Council - Via Rail and CN = Études spéciales et vérifications - Études particulières - Généralités -Rapport au Gouverneur en conseil - Via Rail et CN
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Documents scientifiques et documents de recherche et développement concernant le Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... au niveau des politiques, était le premier responsable de procédures liées à la saisie de propriétés et au règlement de réclamations, alors que le Séquestre 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers de programmes, de politiques, et de recherche [document textuel, image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5079387
    Date :
    1989-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-3-2-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition 2023-0037 VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Publicités, séminaires et prix [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5779279
    Date :
    1969-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-154-X-F
    ... au Canada; d'enregistrements vidéo relatifs à l'Initiative pour la prospérité ; de séminaires sur le marketing; et de productions vidéo sur les Prix 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nunavut [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183367
    Date :
    1975-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-4-7-F, RG40
    ... au nouveau système de classification. Aussi, svp consultez les acquisitions ... au fonds du Département des assurances (MIKAN 689, R737-0-XF), et au 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour Terrenueve-et-Labrador [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
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