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Trouvé dans : Archives
Date : 1996
Contenu Co-Lab : Non
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 821 résultats filtrés
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    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    ... au renseignement et ses prédécesseurs. Cette notice descriptive est ... au renseignement (LC 2019, ch. 13, art. 50) Nous prévoyons de nouveaux versements
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    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    ... au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions connexes. La sous-série se compose de dossiers 
  7. 7
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    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4052048
    Date :
    [1983-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-926-1-F, RG24-G-10
    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
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    La Direction - Gestion de l'équipment d'appui au combat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434288
    Date :
    1977-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5166-6-F, RG24-G
    ... au combat (D GEST EAC), Quartier général de la Défense nationale. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada 
  9. 9
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    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114983
    Date :
    1985-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-142-2-F, RG27
    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]. Cette série se compose de documents créés par le Tribunal de santé et de sécurité au 
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    Bureau de l'ambassadeur à l'environnement et au développement durable [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163047
    Date :
    1984-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-153-5-F, RG25
    ... au développement durable. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 25-101 est une liste de dossiers qui renferme les numéros, les 
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    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION Letter: A.M. Marko to Michel Rhéaume re invitation au congres annuel de l'ACRP en juin 1996

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1323606
    Date :
    1996/03/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG60, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 73-05-00
    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION Letter: AM Marko to Michel Rhéaume re invitation au congres annuel de l'ACRP en juin 1996
  12. 12
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    CORRESPONDENT: PERRAS, JEAN; L'EDUCATION AU SERVICE DE LA TERRE INFORMATION SERVICES - PUBLICATIONS, NON-DEPARTMENTAL GENERAL

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1744607
    Date :
    10-JUN-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1386, Numéro de dossier : 141031
    CORRESPONDENT: PERRAS, JEAN; L'EDUCATION AU SERVICE DE LA TERRE INFORMATION SERVICES - PUBLICATIONS, NON-DEPARTMENTAL GENERAL. DATE WRITTEN: 10-JUN-96 DATE 
  13. 13
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    CORRESPONDENT: RIOPEL, JEAN-LUC; COALITION ELARGIE AU SOUTIEN DE L'AEROPORT DE MONTREAL - MIRABEL AIRCRAFTS, AIRPORTS GENERAL

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1743634
    Date :
    24-APR-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1376, Numéro de dossier : 140020
    CORRESPONDENT: RIOPEL, JEAN-LUC; COALITION ELARGIE AU SOUTIEN DE L'AEROPORT DE MONTREAL - MIRABEL AIRCRAFTS, AIRPORTS GENERAL. DATE WRITTEN: 24-APR-96 DATE 
  16. 16
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    CORRESPONDENT: RIOPEL, JEAN-LUC; COALITION ELARGIE AU SOUTIEN DE L'AEROPORT DE MONTREAL - MIRABEL AIRCRAFTS, AIRPORTS GENERAL

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1744877
    Date :
    20-JUN-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1389, Numéro de dossier : 141320
    CORRESPONDENT: RIOPEL, JEAN-LUC; COALITION ELARGIE AU SOUTIEN DE L'AEROPORT DE MONTREAL - MIRABEL AIRCRAFTS, AIRPORTS GENERAL. DATE WRITTEN: 20-JUN-96 DATE 
  17. 17
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    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201249
    Date :
    1994-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-377-2-F, RG11
    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201255
    Date :
    1984-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-381-4-F, RG11
    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  19. 19
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    Documents produits au nom de la résidence du Gouverneur général [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201227
    Date :
    1987-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-390-5-F, RG11
    Documents produits au nom de la résidence du Gouverneur général [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
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    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5750692
    Date :
    1991/07/31-2004/05/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-22-2-E, RG105, Numéro de volume : 2305, Numéro de dossier : 9490-1, Partie de dossier : VOL. 3
    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général
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    VISITE DU PREMIER MINISTRE JEAN CHRETIEN EN ROUMANIE LES 16ET 17 AVRIL 1996 ET A MOSCOU, RUSIE DU 18 AU 20 AVRIL 1996 AL'OCCASION DU SOMMET SUR LA SURETE ET LA SECURITE NUCLEAIRES - CAHIER D'INFORMATI ... [Voir le titre complet] ON

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4079185
    Date :
    1996-04-16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 26798, Numéro de dossier : 2960-02/EUR E
    ... LES 16ET 17 AVRIL 1996 ET A MOSCOU, RUSIE DU 18 AU 20 AVRIL 1996 AL'OCCASION DU SOMMET SUR LA SURETE ET LA SECURITE NUCLEAIRES - CAHIER D'INFORMATION
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    Aucun objet numérique

    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
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    Ecosystems & Fisheries Management- Ecosystems Management Directorate / Gestion des écosystèmes et des pêches- Direction Général gestion des écosystèmes / Parliamentary Matters / Affaires parlementaire ... [Voir le titre complet] s - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5604442
    Date :
    1993/01/01-1999/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : AAC-1350-2(S), Partie de dossier : V002
    ... parlementaires - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet. This file level description was generated from an unverified finding aid
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    SUBSTANTIATION FILES L'OCTROI, AU CANADA, DU DROIT D'ETABLISSEMENT

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1530293
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 493, Numéro de dossier : 6160-1982-041-003, Partie de dossier : 1
    SUBSTANTIATION FILES L'OCTROI, AU CANADA, DU DROIT D'ETABLISSEMENT
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