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Date : 1996
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : sourcecode_-1
Affichage de 26 - 50 sur 107 résultats filtrés
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  1. 26
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    Dossiers de registre opérationels de la fonction des langues officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941621
    Date :
    1964-2008, surtout 1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-147-2-F, RG55
    ... au point pour les documents d'exploitation de la sous-fonction du programme des langues officielles après 2003. Tous les documents reflètent l'activité 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Index numérique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155650
    Date :
    1965-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-41-8-F, RG55
    ... au niveau du ministère ou de l'organisme par année. Ce système a remplacé le système de fiches gardé de 1948 à 1965. La partie du système de fiches qui 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Registre séparé du Secteur économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983613
    Date :
    1953-2006, surtout 1977-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-151-4-F, RG55
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur des opérations gouvernementales ou les affaires internationales, la Sécurité et le Secteur de la justice). Les 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Registre sépareé du Secteur social et culturel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3928710
    Date :
    1980-2010, surtout 1990-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-143-5-F
    ... au système de gestion des dépenses et au processus budgétaire. La principale activité documentée dans le Secteur social et culturel est l'évaluation 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossier séparé du registre du Secteur des affaires internationales, sécurité et justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4105097
    Date :
    1965-2006, surtout 1990-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-153-8-F
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur économique, aux Secteurs des operations gouvernementelles). Les documents témoignent des mécanismes de 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Registre séparé du Secteur des opérations gouvernementales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3932710
    Date :
    1955-2006, surtout 1981-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-145-9-F
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur économique, aux Secteurs des affaires internationales, de la sécurité et de la justice). Les documents témoignent 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Comités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039705
    Date :
    [1946]-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-28-9-F, RG60
    ... au Groupe de travail fédéral-provincial sur la radioactivité de 1981-1982; dossier d'acquisition portant le no 2019-00073-3 pour 3 fichiers liés au Comité 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    ... au réseau de ports national au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. L 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Recherche et soutien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101213
    Date :
    1970-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-35-6-F, RG60
    ... au soutien de 1997-1998, et le dossier d'acquisition portant le no 2019-00422-4 pour des fichiers sur la planification relative au programme annuel de 1999 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Documents du Comité consultatif de la sûreté nucléaire [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5506019
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-17-4-F, RG60
    ... au BAN no 2001-01138-5 (MIKAN no 189778). La sous-série comprend également des documents administratifs non traités (principalement électroniques) relatifs au 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Centre d'imagerie interarmées des Forces canadiennes (CIIFC) - documents audiovisuels [images en movement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4877955
    Date :
    1929-1969, 1984-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-872-4-F, RG24-G
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les no d'acquisition "VSA". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au niveau 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Documents de l'exécutif [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140043
    Date :
    1953-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-51-8-F, RG32-J
    ... au fil des ans. Les documents de cette sous-série sont classés de façon à refléter ses pratiques changeantes. Au début des années 1970, les documents de l 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Réunions et vidéocassettes promotionnelles [image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232282
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-234-9-F, RG29
    ... au Ministère de la Santé et des Affaires sociales et le sujet de la santé au Canada en général : des discours de ministres, des forums, des documentaires 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Section 6000-6999, Travail. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    210821
    Date :
    [1947-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-4-X-F
    ... au travail, les services en matière de règlement des différends et de prévention, le service fédéral d'indemnisation des accidentés du travail. Droits d 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Comités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894217
    Date :
    1969-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-9-4-F
    ... au sein de l'Agence elle-même, ou de comités auxquels l'Agence (ou une préalables) a participé. On y retrouve notamment des ordres du jour et des procès 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Banque de données sur l'équité en emploi [document textuel (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155680
    Date :
    1988-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-103-4-F, RG55-I-8
    ... au sein du groupe professionnel, le type d'emploi, le code de l'emplacement géographique, le code de la province et le nom de la ville (en lettres) du lieu 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Communications publiques, trousses d'information et matériel promotionnel pour les recencements [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5233366
    Date :
    [1980]-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-149-6-F, RG31
    ... au Gouvernement du Canada. Crédite : Bibliothèque et Archives Canada. Le titre de la sous-série est conforme à la description des documents de Statistique 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Records produced on behalf of the Correctional Service of Canada [moving images, textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    199176
    Date :
    1984-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-381-4-E, RG11
    Records produced on behalf of the Correctional Service of Canada [moving images, textual record]. This is a preliminary description, please consult the 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Commissioner of the Environment and Sustainable Development [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3915688
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-52-7-E
    Commissioner of the Environment and Sustainable Development [textual record]. This series originates in a one time direct transfer of legacy records 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Records produced on behalf of Fisheries and Oceans [moving images, textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    200694
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-389-9-E, RG11
    Records produced on behalf of Fisheries and Oceans [moving images, textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked accession
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Records produced on behalf of the Canadian Space Agency [moving images, textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    198862
    Date :
    1994-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-377-2-E, RG11
    Records produced on behalf of the Canadian Space Agency [moving images, textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Records produced on behalf of Government House [moving images, textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201241
    Date :
    1987-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-390-5-E, RG11
    Records produced on behalf of Government House [moving images, textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked accession
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Non-registry records of the Thérèse Casgrain, Lifestyle and Volunteer Awards Programs [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4201211
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-E, RG29
    Non-registry records of the Thérèse Casgrain, Lifestyle and Volunteer Awards Programs [multiple media]. This is a preliminary description; please consult 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Division des Réglements et consignes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721095
    Date :
    1958-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-8-4-F, RG40
    ... au renforcement des institutions financières et des régimes de retraites privés. Elle joue un rôle de première importance dans l'élaboration des politiques 
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