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Trouvé dans : Archives
Date : 1996
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 520 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087088
    Date :
    [1929-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-346-7-F, RG12
    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5506020
    Date :
    1971-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-18-6-F, RG60
    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]. La sous-série est constituée de documents provenant du Groupe des 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068475
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-137-2-E, RG139
    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841533
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-9-1-F
    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Bureau du sous-ministre adjoint, région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4846238
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-19-1-F
    Bureau du sous-ministre adjoint, région du Québec [document textuel]. Cette notice descriptive n'est qu'à l'état préliminaire
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015656
    Date :
    1992-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-18-2-F
    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]. Cette sous-série inclus de l'information au sujet 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894590
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-41-0-F
    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Secteur Laurentides Bureau de Libération [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3801157
    Date :
    1985-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-87-4-F, RG73
    Secteur Laurentides Bureau de Libération [documents textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par le Secteur Laurentides Bureau 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    Documents de service [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers de 1873 à 1952, correspondant au recrutement des membres du corps policier 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Substances réglementées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5113016
    Date :
    1957-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-44-7-F, RG60
    Substances réglementées [document textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3827835
    Date :
    1984-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-8-X-F
    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]. Cette sous-série comprend des documents relatifs aux comités, conférences, 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200791
    Date :
    1938-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-34-1-F, RG29-34
    Dossiers du service central [document textuel]. La sous-série comprend de dossiers-matières, correspondence, et autres dossiers qui ont été maintenus dans 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Inland Waters [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068477
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-136-0-E
    Inland Waters [cartographic material]
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Canadian Arctic Regions [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068481
    Date :
    1948-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-141-4-E
    Canadian Arctic Regions [cartographic material]
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4590398
    Date :
    1900-2008 (surtout,1983-2008)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-164-2-F
    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]. La sous-série se compose du service central portant sur les 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Direction générale de l'Europe, du Moyen-Orient et du Maghreb - dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3982382
    Date :
    [1988-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-37-4-F, RG74
    Direction générale de l'Europe, du Moyen-Orient et du Maghreb - dossiers-matière [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers à base de pièces de correspondance de la Division de la correspondance du Ministère [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184636
    Date :
    [1971-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-252-2-F, RG108-A
    Dossiers à base de pièces de correspondance de la Division de la correspondance du Ministère [document textuel]. La sous-série se compose de documents et de 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Louise Fréchette, Deputy Minister of National Defence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3805327
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-850-5-E, RG24-G-31
    Louise Fréchette, Deputy Minister of National Defence [textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked accession
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Sciences de la santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107068
    Date :
    1980-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-42-3-F, RG60
    Sciences de la santé [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Documents du Cabinet de Keith Spicer (1989-1996) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202813
    Date :
    1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-20-3-F, RG100
    Documents du Cabinet de Keith Spicer (1989-1996) [document textuel]. Cette sous-série comprend les dossiers créés par le bureau du président du CRTC, 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841539
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-10-8-F
    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]. Cette sous-série documente les incidents internationaux, leur rapport de même que l'administration 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Comité consultatif des provinces et territoires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4015114
    Date :
    1996--
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1011-5-5-F
    Comité consultatif des provinces et territoires [document textuel]. Nous prévoyons de nouveaux versements. Le Comité consultatif des provinces et des 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Northwestern Lakes and Rivers [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068478
    Date :
    1946-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-139-6-E
    Northwestern Lakes and Rivers [cartographic material]
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