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Date : 1996
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Niveau hiérarchique : Série
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  1. 1
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    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4052048
    Date :
    [1983-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-926-1-F, RG24-G-10
    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  2. 2
    Aucun objet numérique

    La Direction - Gestion de l'équipment d'appui au combat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434288
    Date :
    1977-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5166-6-F, RG24-G
    ... au combat (D GEST EAC), Quartier général de la Défense nationale. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114983
    Date :
    1985-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-142-2-F, RG27
    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]. Cette série se compose de documents créés par le Tribunal de santé et de sécurité au 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'ambassadeur à l'environnement et au développement durable [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163047
    Date :
    1984-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-153-5-F, RG25
    ... au développement durable. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 25-101 est une liste de dossiers qui renferme les numéros, les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents scientifiques et documents de recherche et développement concernant le Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, predominant 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... au niveau des politiques, était le premier responsable de procédures liées à la saisie de propriétés et au règlement de réclamations, alors que le Séquestre 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers de programmes, de politiques, et de recherche [document textuel, image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5079387
    Date :
    1989-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-3-2-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition 2023-0037 VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Publicités, séminaires et prix [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5779279
    Date :
    1969-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-154-X-F
    ... au Canada; d'enregistrements vidéo relatifs à l'Initiative pour la prospérité ; de séminaires sur le marketing; et de productions vidéo sur les Prix 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183367
    Date :
    1975-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-4-7-F, RG40
    ... au nouveau système de classification. Aussi, svp consultez les acquisitions ... au fonds du Département des assurances (MIKAN 689, R737-0-XF), et au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers provenant du registre des hauts fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Images en mouvement
    No d'identification :
    184626
    Date :
    1958-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-250-9-F, RG108-A
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2004-0032". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'enquête sur des plaintes [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4276661
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-1-5-F
    ... au début des années 1990; on trouvera ces résumés, et d'autres plus anciens, dans les rapports annuels soumis par le Commissariat au Parlement. L'instrument 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    1er Hôpital canadien de campagne, Petawawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150531
    Date :
    1973-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-449-4-F, RG24-G-14-66
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale reçue du public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202612
    Date :
    1956-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-51-9-F, RG13-A-10
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4081284
    Date :
    [1974-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-927-3-F, RG24-G
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    2e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3982499
    Date :
    1980-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-912-1-F, RG24-G-14-13b
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Centre Canadien de gestion [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    210560
    Date :
    1975-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9437-6-3-F
    ... au Programme des Cours et affectations de perfectionnement (CAP), aux programmes et projets internationaux et au programme Radian. La série renferme 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Commandement des communications, Service central du quartier général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142532
    Date :
    1962-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-167-5-F, RG24-G-11-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Bureau d'Ottawa [document textuel, document iconographique, image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    140219
    Date :
    1908-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R726-9-0-F, RG120
    ... au fonctionnement de l'usine et aux opérations reliées à la production de la monnaie. Les dossiers relèvent d'un système de classification des dossiers qui 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Recherche [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    ... au travail ainsi que les pensions et les avantages. Les questions transférées à l'AGRHFPC incluent la classification, l'équité en matière d'emploi et les 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Incorporée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    160109
    Date :
    [1973-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-12-6-F, RG52
    ... au moment où PJCCI était sous laj uridiction de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent de 1976 à 1998. Droits d'auteurs détenus par la 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Direction de la politique administrative [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155689
    Date :
    1933-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-92-3-F, RG55-F-1
    ... au Programme de coordination de l'image de marque, à l'information et aux systèmes automatisés, aux programmes des économies d'énergie pour la fonction 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    BFC Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    143784
    Date :
    [1940-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-258-8-F, RG24-G-15-24
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Quartier général de la Milice - Secteur du centre, Downsview [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150509
    Date :
    1974-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-438-X-F, RG24-G-14-37
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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