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Trouvé dans : Archives
Date : 1996
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : sourcecode_-1
Affichage de 76 - 84 sur 84 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Moveable Cultural Property Directorate [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693535
    Date :
    1991-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-1135 OFRC, 2006-01036-0
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés par le 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3963461
    Date :
    1983-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2009-00771-9
    ... au combat, armes nucléaires, rotations des troupes, discipline, affections et mutations, instruments optiques de visée et de télémètre. L'instrument de 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748930
    Date :
    [1970]-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2002-0216 QFRC, 2014-02174-0
    ... au sujets suivants : Tioxide, Baguage d'oiseaux, Réseau d'évaluation et de surveillance écologique, Baie James -SEBJ, CITES (Convention sur le commerce 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications (CRTC) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3727691
    Date :
    1959-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2007-00577-8
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités aux comptes-rendus 
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Documents à l'appui de litige "MIUF" (Mousse isolante d'urée-formaldéhyde) du bureau régional de Montréal [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5148002
    Date :
    1991-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 6-2014-12-037 WFRC, 14-1237 HFRC, 98-0807 MFRC, 2019-00218-3
    ... au Québec. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. L'instrument de recherche 13-105 est une liste de 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Direction générale des services à l'industrie et aux marches (Québec) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887030
    Date :
    1987-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, R194, 15-0144-00 HFRC, 2016-00069-4
    ... au Centre de service régional de l'Est du Canada. L'instrument de recherche 17-397 est une liste de dossiers manuscrite et non vérifiée contenant les 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Division des arts du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687207
    Date :
    [1956-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, 2006-00646-0
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à: 1999 Arts 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3797136
    Date :
    1987-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 2006-0105 OFRC, 2008-00036-2
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à de la 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Operational records of the Official Languages Support Branch [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748141
    Date :
    1976-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2014-02075-2
    ... au Canada. The finding aid is an unverified file list provided by the department indicating box number, file number, file title, file part and outside dates 
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