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Date : 1996
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Niveau hiérarchique : Acquisition
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Affichage de 26 - 50 sur 84 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige civil et fiscal du bureau régional de Montréal [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5861061
    Date :
    1988-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00021-1
    ... au supplément de revenu garanti; la Charte canadienne; la Loi sur le divorce, notamment en ce qui a trait aux pensions alimentaires pour enfants; la Loi sur 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Centre de foresterie des Laurentides [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3718860
    Date :
    1949-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214, 2007-00401-1
    ... au-visuel sur le CRFL, diaporamas, films super 8 mm, forêts d'hiver, Foresterie reliée au tourisme, forêts d'été, laboratoires du CRFL. Ces diapositives 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Collection Société canadienne des postes [documents philatéliques]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    23972
    Date :
    1996 1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1996-409 DAP, 1996-02513-9
    ... au cours de la période juillet-septembre 1996. Cette collection comprend des timbres en différents multiples, des feuilles, des carnets, ensembles de coins 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division du développement économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3795360
    Date :
    1972-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-ii, 2004-0426 OFRC, 2008-00012-5
    ... au cours des réunions des premiers ministres provinciaux, la foresterie, l'aéronautique, la participation du Canada au projet de la United States Space 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dossiers de Développement Économique pour les Autochtones Canadiens du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4979221
    Date :
    1994-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, 6-2014-11-009 WFRC, 14-1109 HFRC, 2017-00202-X
    ... au bureau régional du Québec des Affaires Autochtones et Développement du Nord Canada après cette fonction de programme a été assumée par AADNC en 2006 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dessins architecturaux du Monastère des Servantes de Jésus-Marie [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5729466
    Date :
    1924-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG34, R1181, 2022-00052-8
    ... au Québec. La Commission de la capitale nationale a acquis les dessins en 2016 quand elle a acheté le monastère dans le but de réaménager le bâtiment et des 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Division du Patrimoine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639029
    Date :
    1976-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2005-00710-2
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique qui va de 1001-1 à 5525-16. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, Télévision: CBOFT [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    87446
    Date :
    1996-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1997-0357 MISA, 1997-02132-3
    ... au réseau de la SRC soit au réseau de l'Information (RDI). Émissions portant sur les Archives Nationales du Canada; le Salon du livre de l'Outaouais; le 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3719622
    Date :
    1968-1991, 2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG138, 94-0638 OFRC, 2007-00420-8
    ... au Canada (Commission Massey) ont amené la création officielle de la BNC le 1er janvier 1953. Elle fonctionnait en vertu de la Loi de 1969 sur la 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels, secteur du multiculturalisme, Financements et Subventions des projets, Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729263
    Date :
    1988-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, 2000-0831 OFRC, 2007-00603-0
    ... au système de classification. Les dossiers sont numérotés selon un système alphanumérique. 3270-95-1 à 3270-Z4.95 Ces dossiers se rapportent mais ne sont 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers de Développement Économique pour les Autochtones Canadiens du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4979614
    Date :
    1985-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, 6-2014-11-012 WFRC, 14-1112 HFRC, 2017-00206-2
    ... au bureau régional du Québec des Affaires Autochtones et Développement du Nord Canada après cette fonction de programme a été assumée par AADNC en 2006 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction générale de la participation des citoyens et multiculturalisme - Études canadiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213322
    Date :
    1971-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2004-01522-5
    ... au système de classification de PCH pour le secteur des Études canadiennes (système actif) mais que les primaires réfèrent à l'ancien système de 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4805003
    Date :
    1995-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, 2013-2018 QFRC, 2015-00408-4
    ... au programme Entreprise autochtone Canada (EAP). Les dossiers consistent des ententes de contribution pour diverses bandes, les associations, les 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Marine-related records of the Coast Guard College Library [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5873753
    Date :
    1954-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2023-00049-1
    ... au transfert des produits petroliers dans les eaux Arctiques - 61414700 - Methodological review of the ship safety study - final report - 71473603 - Marine 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement Montée St-François [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619804
    Date :
    1982-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2014-00167-7
    ... au les dossiers opérationnels. Les dossiers comprenant: Service d'Information ; Cession de bien de immobilier; Terrains et Concession; Let's Talk; Lignes 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, RADIO: CENT ANS DE LA RADIO, BON ANNIVERSAIRE MONSIEUR MARCONI, LES [document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    87285
    Date :
    1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1996-0267 MISA, 1996-02224-5
    ... au Canada. Avec archives, entrevues et reconstitution de la radio publique et privée. (8 émissions) avec la permission écrite du droit d'auteur : avec la 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction de la politique du secteur financier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3711293
    Date :
    1976-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 2004-0521 OFRC, 2007-00295-7
    ... au ministère des Finances et ont été produits entre 1976 et 1999. Contenants originaux : 53-54, de l'acquisition 2004-0521 OFRC Le droit d'auteur appartient 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Correspondance ministérielle de la ministre du patrimoine canadien, Sheila Copps, patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729344
    Date :
    1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2003-0810 OFRC, 2007-00609-X
    ... au bureau de la ministre, un dossier est ouvert qui comprend la lettre envoyée par le citoyen ou la citoyenne ainsi que la réponse du ministre ou de son 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels du programme de l'aide à l'employabilité des personnes handicapées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846236
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315, 2007-1121 MFRC, 2015-01348-2
    ... au programme de l'aide à l'employabilité des personnes handicapées. Y inclus entre autres, les négociations préliminaires, les plans pluriannuels, les 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction des citoyens autochtones [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639027
    Date :
    1970-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, R5747, 2005-00708-0
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique et vont de 03500-0 à 03595-11. Ces dossiers se rapportent mais ne sont 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, Télévision: CBOFT [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    87388
    Date :
    1974-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1997-0208 MISA, 1996-02770-0
    ... au réseau de la SRC, soit à TV5 et localement. Émissions portant sur une variété de sujets. 109 documents. 1. Dossiers de production (organisés par semaine 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729337
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2007-00608-1
    ... au système de classification. Les dossiers sont numérotés selon un système alphanumérique. Native Citizenship Grants, boxes 1-4, files 3575-A1-96 to 3575-W1 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction des Droits de reproduction et plannification de l'économie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213321
    Date :
    1921-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2004-01521-7
    ... au Canada; droits d'auteur par artiste ou institution. Cet instrument de recherche est une liste non vérifiée indiquant le numéro de dossier, les titres 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Caisse d'expansion économique des Indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5005371
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2017-00288-7
    ... au programme Caisse d'expansion économique des indiens (CEÉI). Les sujets suivants y sont traités mais ne sont pas limités à: dossiers de prêts aux bandes 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du ministère du Soliciteur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815508
    Date :
    1996-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-B, R1184, 2006-0917 MFRC, 2015-00589-7
    ... au Soliciteur général et élabore la politique en matière de police, de sécurité, de lutte contre le terrorisme et de services correctionnels. Les dossiers 
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