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Trouvé dans : Archives
Date : 1995
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 87 résultats filtrés
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  3. 3
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    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184095
    Date :
    1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-MCV1, Partie de dossier : QUE3
    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1
  4. 4
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    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Le conseil national des Associations Barbadiennes au Canada, Inc. / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - The National Council of Barbadian ... [Voir le titre complet] Associations in Canada, Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677083
    Date :
    1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : CIT22 03270-N-24-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Le conseil national des Associations Barbadiennes au Canada, Inc. / Multiculturalism - Projects/Funding 
  5. 5
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    Rapport au renseignement

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1115981
    Date :
    1993/08-1995/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-29, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 2075-1, Partie de dossier : 3
    Rapport au renseignement
  6. 6
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    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION Letter, 23 October, 1995, A. Joyal to M. Ladouceur re Incident radiologique au centre de décontamination - 6 juillet 1995

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1323521
    Date :
    1995/11/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG60, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 71-12-01
    ... ON RADIOLOGICAL PROTECTION Letter, 23 October, 1995, A. Joyal to M. Ladouceur re Incident radiologique au centre de décontamination - 6 juillet 1995
  7. 7
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    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  8. 8
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    Ecosystems & Fisheries Management- Ecosystems Management Directorate / Gestion des écosystèmes et des pêches- Direction Général gestion des écosystèmes / Parliamentary Matters / Affaires parlementaire ... [Voir le titre complet] s - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5604442
    Date :
    1993/01/01-1999/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : AAC-1350-2(S), Partie de dossier : V002
    ... parlementaires - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet. This file level description was generated from an unverified finding aid
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    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Société éducative de visites et d'échanges au Canada / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - Society for Educational Visits and Exchanges i ... [Voir le titre complet] n Canada (SEVEC)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677212
    Date :
    1995-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : CIT22 03270-S-39-95, Partie de dossier : 1
    ... éducative de visites et d'échanges au Canada / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - Society for Educational Visits and Exchanges in Canada (SEVEC)
  11. 11
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    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184094
    Date :
    1989-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-MCV1, Partie de dossier : QUE2
    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1
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    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Mouvement national pour l'harmonie au Canada / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - National Movement for Harmony in Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677089
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : CIT22 03270-N-29-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Mouvement national pour l'harmonie au Canada / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - National 
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    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION Radiation Protection Philosophy: Time for Changes?, by Jovan V. Jovanovich, in La Physique au Canada, juillet/aout 1994, pp 245-265

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1325260
    Date :
    1995/08/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG60, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : WG-13-28-08
    ... RADIOLOGICAL PROTECTION Radiation Protection Philosophy: Time for Changes?, by Jovan V. Jovanovich, in La Physique au Canada, juillet/aout 1994, pp 245-265
  15. 15
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information*** (for ***personal information***) - Capital; Marketing; Business Support

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021883
    Date :
    1994/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 211-494985; 211-494986; 211-494987
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 16
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619120
    Date :
    1995/10/01-1996/01/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  17. 17
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618675
    Date :
    1993/03/12-1998/02/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1456-22-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  18. 18
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618792
    Date :
    1995/04/26-1995/07/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619012
    Date :
    1991/10/15-1995/02/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : 1456-14-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618483
    Date :
    1995/02/19-1999/02/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619110
    Date :
    1995/07/09-1995/07/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  22. 22
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618985
    Date :
    1995/12/19-2004/02/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 1456-13-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619061
    Date :
    1995/05/10-1995/07/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618826
    Date :
    1995/08/13-1995/08/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619082
    Date :
    1995/03/20-1997/03/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
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