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Trouvé dans : Archives
Date : 1995
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 039 résultats filtrés
 :
  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5063251
    Date :
    1993-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6712-1-F, RG24
    722e Escadron des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4306071
    Date :
    [1989-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-763-X-F, RG24-G-11-3-14
    73e Groupe des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4199861
    Date :
    [entre 1982-2007 approx]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-3-9-F
    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211948
    Date :
    [1993-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-11-7-F
    Commission de l'assurance-emploi du Canada [document textuel]. La Commission de l'assurance-emploi du Canada (CAEC) est une entité chapeautée par le 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142534
    Date :
    [1973-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-169-9-F, RG24-G-11-2-2
    72e Groupe des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163345
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-9-4-F, RG16-C
    Impôt [document textuel, document iconographique]. La série comprend des documents créés et conservés par l'Impôt. La série comprend des dossiers pertinents 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3843751
    Date :
    [1975-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-875-X-F, RG24
    Direction juridique [dossier textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202501
    Date :
    [1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1210-10-X-F, RG83
    Bureau de Calgary [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202751
    Date :
    [1928-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-29-3-F, RG73-D
    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887936
    Date :
    [1995-2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6651-7-F, RG24
    1er escadre Kingston [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5736285
    Date :
    1894-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-20-8-F
    Rentes sur l'État et Assurance du service civil [supports multiples]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les versements joints
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114434
    Date :
    1985-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1225-10-4-F, RG147
    Documents du registre central [document textual]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193255
    Date :
    1944-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-128-8-F, RG27-W-2, RG27-W-1
    Direction des relations en matière d'emploi et conditions du travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Cette série est composée 
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960586
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-27-1-F, RG74
    Direction générale du partenariat canadien [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4686899
    Date :
    1971-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-84-7-F
    Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4193254
    Date :
    1900-2006 (predominant 1984-2000)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-159-9-F
    Fonction du Dirigeant principal de l'Information [document textuel]. La série comprend les ressources documentaires témoignant des activités suivantes 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4095146
    Date :
    [1988-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1210-12-3-F, RG83
    Série provisoire de documents textuels de la Construction de défense Limitée (1951) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698456
    Date :
    1960-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-88-4-F
    Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation [document textuel (certains informatiques)]. La série se compose de documents créés et 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202636
    Date :
    1875-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-14-X-F, RG125-B
    Index, plumitifs, registres de procès-verbaux et registres de jugements [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3959386
    Date :
    [1965-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-21-0-F, RG74
    Direction générale de l'Afrique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    Région de Niagara [support multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La série se compose de documents 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211111
    Date :
    [1978-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-9-9-F
    Bureau régional de l'Ontario. [document textuel]. Ceci est une notice descriptive à l'état préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101325
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]. Cette série contient des documents d'exploitation créés et conservés par le Laboratoire national 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3825500
    Date :
    1974-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-125-6-F, RG23
    Région du Québec [documents textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
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Date de modification :