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L'un de ces mots : Paul Almond
Trouvé dans : Archives
Date : 1994
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Affichage de 1 - 25 sur 80 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677194
    Date :
    1994-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 03270-S-21-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Saul, Paul / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - Saul, Paul
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5964163
    Date :
    1936-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : VAN-E 5145 - 573, Partie de dossier : 1
    Wills - Skwah Band [Freddy Joe, Clara Wealick, Sam Harry, Maggie Paul]
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451535
    Date :
    1994/09/19
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0679
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ZABO, PAUL (MISSISSAUGA SOUTH). YOUNG OFFENDER ACT LOWER AGE
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451231
    Date :
    1994/06/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0393
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS AVIGNE, RAYMOND (VERDUN-SAINT-PAUL). POSTAL SERVICE CLOSURE
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1722852
    Date :
    1987/10-1996/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG113, Numéro de boîte : 1
    Charest, Paul. Trois- Rivieres
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451490
    Date :
    1994/06/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0638
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS TECKLE, PAUL (HURON-BRUCE). MATERIAL VIOLENCE KILLER CARD
  7. 7
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1452043
    Date :
    1994/10/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1157
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ORSETH, PAUL E. (NEW WESTMINSTER-COQUITLAM-BURNAB. EUTHANASIA
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451488
    Date :
    1994/06/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0636
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS TECKLE, PAUL (HURON-BRUCE). Gun control
  9. 9
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759697
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 67
    Lavoie Paul - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  10. 10
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451976
    Date :
    1994/10/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1094
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ZABO, PAUL (MISSISSAUGA SOUTH). ACT SEXUAL ORIENTATION
  11. 11
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1452194
    Date :
    1994/11/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1298
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ZABO, PAUL (MISSISSAUGA SOUTH). EUTHANASIA
  12. 12
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451964
    Date :
    1994/10/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1083
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS AVIGNE, RAYMOND (VERDUN-SAINT-PAUL). HOUSING POLICY SUBSIDY
  13. 13
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451975
    Date :
    1994/10/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1094
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ZABO, PAUL (MISSISSAUGA SOUTH). CANADIAN HUMAN RIGHTS
  14. 14
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1452336
    Date :
    1994/11/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1434
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ORSETH, PAUL E. (NEW WESTMINSTER-COQUITLAM-BURNAB. Gun control
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1452371
    Date :
    1994/12/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1467
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS AVIGNE, RAYMOND (VERDUN-SAINT-PAUL). EUTHANASIA
  16. 16
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451515
    Date :
    1994/06/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0660
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ZABO, PAUL (MISSISSAUGA SOUTH). Abortion
  17. 17
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1452104
    Date :
    1994/11/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1214
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ZABO, PAUL (MISSISSAUGA SOUTH). EUTHANASIA
  18. 18
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759684
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 67
    Labrie Paul - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451492
    Date :
    1994/06/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0639
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS TECKLE, PAUL (HURON-BRUCE)
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451963
    Date :
    1994/10/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1082
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS AVIGNE, RAYMOND (VERDUN-SAINT-PAUL). HOUSING POLICY SUBSIDY
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451232
    Date :
    1994/06/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0394
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS AVIGNE, RAYMOND (VERDUN-SAINT-PAUL). POSTAL SERVICE CLOSURE
  22. 22
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451383
    Date :
    1994/06/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0538
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS RETE, PAUL (KAMOURASKA-RIVIERE-DU-LOUP). CBC STATION CLOSURE
  23. 23
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4902751
    Date :
    1981-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4810-441, Partie de dossier : 1
    Transportation - Paul Band
  24. 24
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1451494
    Date :
    1994/06/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0641
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS TECKLE, PAUL (HURON-BRUCE). EUTHANASIA
  25. 25
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1452424
    Date :
    1994/12/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1518
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS TECKLE, PAUL (HURON-BRUCE). EUTHANASIA
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