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Trouvé dans : Archives
Date : 1994
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 679 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Division O - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165034
    Date :
    1926-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-148-6-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    Division O - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division O 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Amérique du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894307
    Date :
    1971-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-22-7-F
    Amérique du Nord [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Bureau de libération conditionnelle de Brandon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3814971
    Date :
    1987-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-92-8-F, RG73
    Bureau de libération conditionnelle de Brandon [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers administratifs et d'exploitation créés et provenant 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201263
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-387-5-F, RG11
    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Groupe 2 - Organisation et effectifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6267515
    Date :
    1963-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-157-2-F, RG25-A-3-c
    Groupe 2 - Organisation et effectifs [document textuel]. Cette sous-série comprend des dossiers du Groupe 2 - Organisation et effectifs, qui fait partie du 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201262
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-386-3-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Bloc 2000 - Service de renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107185
    Date :
    [1973-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6806-X-F, RG24-G-1
    Bloc 2000 - Service de renseignement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Canadian Cultural Centre in Paris [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    158173
    Date :
    [1970-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-51-8-E, RG25-B-3
    Canadian Cultural Centre in Paris [multiple media]. Sub-series consists of records created by the Canadian Cultural Centre in Paris
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents de l'exécutif [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140043
    Date :
    1953-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-51-8-F, RG32-J
    Documents de l'exécutif [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série se compose de documents d'importance provenant du Bureau du président et du 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Direction générale des biens immobiliers et direction des services d'architecture et de génie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3857285
    Date :
    1840-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-446-6-F, RG11
    Direction générale des biens immobiliers et direction des services d'architecture et de génie [document textuel]. La sous-série se compose de documents 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Télévision française [images en mouvement, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Art
    No d'identification :
    199153
    Date :
    [1960-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-127-5-F, RG41
    Télévision française [images en mouvement, document iconographique]. Cette sous-série se compose d'émissions de télévision produites et conservées par la 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central du quartier-général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201576
    Date :
    [1876-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-74-4-F, RG23
    Dossiers du service central du quartier-général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Europe [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894287
    Date :
    1976-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-19-7-F
    Europe [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le contenu 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]. La sous-série est composée des documents témoignant de l'activité du 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Office of the Assistant Deputy Minister, Quebec Region [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4846235
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-19-1-E
    Office of the Assistant Deputy Minister, Quebec Region [textual record]. This is a preliminary record. Please see linked accessions
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Direction générale de la politique et de la planification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687198
    Date :
    [1960-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-47-1-F
    Direction générale de la politique et de la planification [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Russie (l'ancienne URSS / Union soviétique) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894297
    Date :
    1986-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-20-3-F
    Russie (l'ancienne URSS / Union soviétique) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de Caraquet [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191302
    Date :
    [1906-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-69-7-F, RG12
    Registrateur de navires de Caraquet [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Division des relations fédérales et provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163584
    Date :
    1907-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-102-6-F, RG19-F-2-c-i
    Division des relations fédérales et provinciales [document textuel]. Cette sous-série se compose de procès-verbaux et d'ordres du jour de réunions de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Division des Réglements et consignes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721095
    Date :
    1958-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-8-4-F, RG40
    Division des Réglements et consignes [document textuel]. La Division des Réglements et consignes veille à ce que les modifications législatives propres à 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers de gestion du matériel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841566
    Date :
    1989-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-15-7-F
    Dossiers de gestion du matériel [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Créditer Bibliothèque et Archives Canada
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Labrador, Hudson Strait, Hudson Bay [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068476
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-138-4-E
    Labrador, Hudson Strait, Hudson Bay [cartographic material]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142224
    Date :
    1961-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-97-X-F, RG24-G-20-3-4
    Bureau du directeur [document textuel]. (RG24, Vols. 23001-23015). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la sous-série
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