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Trouvé dans : Archives
Date : 1994
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 1 262 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    722e Escadron des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5063251
    Date :
    1993-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6712-1-F, RG24
    722e Escadron des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4199861
    Date :
    [entre 1982-2007 approx]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-3-9-F
    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Commission de l'assurance-emploi du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211948
    Date :
    [1993-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-11-7-F
    Commission de l'assurance-emploi du Canada [document textuel]. La Commission de l'assurance-emploi du Canada (CAEC) est une entité chapeautée par le 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    72e Groupe des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142534
    Date :
    [1973-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-169-9-F, RG24-G-11-2-2
    72e Groupe des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Impôt [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163345
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-9-4-F, RG16-C
    Impôt [document textuel, document iconographique]. La série comprend des documents créés et conservés par l'Impôt. La série comprend des dossiers pertinents 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Direction juridique [dossier textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3843751
    Date :
    [1975-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-875-X-F, RG24
    Direction juridique [dossier textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202751
    Date :
    [1928-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-29-3-F, RG73-D
    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Alberta et des Territoires du Nord-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185186
    Date :
    [1991-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-2-2-F, RG148
    Bureau régional de l'Alberta et des Territoires du Nord-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Rentes sur l'État et Assurance du service civil [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5736285
    Date :
    1894-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-20-8-F
    Rentes sur l'État et Assurance du service civil [supports multiples]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les versements joints
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    210883
    Date :
    [1980-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-8-7-F
    Bureau régional de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est à l'état préliminaire. Veuillez consulter les versements reliés
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Photographies promotionnelles de la Société Radio-Canada [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4101953
    Date :
    1920-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-654-6-F, RG41
    Photographies promotionnelles de la Société Radio-Canada [document iconographique]. La série se compose de photographies de personnes, de programmes, 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    CBC Television, (The National), télévision enregistré via satellite [image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4105141
    Date :
    1984-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-651-0-F
    CBC Television, (The National), télévision enregistré via satellite [image en mouvement]. Cette série consiste en de la programmation de la CBC Télévision, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central [document textual]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114434
    Date :
    1985-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1225-10-4-F, RG147
    Documents du registre central [document textual]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Direction des relations en matière d'emploi et conditions du travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193255
    Date :
    1944-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-128-8-F, RG27-W-2, RG27-W-1
    Direction des relations en matière d'emploi et conditions du travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Cette série est composée 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Direction générale du partenariat canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960586
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-27-1-F, RG74
    Direction générale du partenariat canadien [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4686899
    Date :
    1971-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-84-7-F
    Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonction du Dirigeant principal de l'Information [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4193254
    Date :
    1900-2006 (predominant 1984-2000)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-159-9-F
    Fonction du Dirigeant principal de l'Information [document textuel]. La série comprend les ressources documentaires témoignant des activités suivantes 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    706e Escadron des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142546
    Date :
    [1971-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-178-X-F, RG24-G-11-3-8
    706e Escadron des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Série provisoire de documents textuels de la Construction de défense Limitée (1951) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4095146
    Date :
    [1988-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1210-12-3-F, RG83
    Série provisoire de documents textuels de la Construction de défense Limitée (1951) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Ententes fédérales-provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162945
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-81-9-F, RG2-E-2
    Ententes fédérales-provinciales [document textuel]. La série se compose de dix ententes signées par le premier ministre, les premiers ministres des 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Index, plumitifs, registres de procès-verbaux et registres de jugements [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202636
    Date :
    1875-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-14-X-F, RG125-B
    Index, plumitifs, registres de procès-verbaux et registres de jugements [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Direction générale de l'Afrique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3959386
    Date :
    [1965-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-21-0-F, RG74
    Direction générale de l'Afrique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Ontario. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211111
    Date :
    [1978-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-9-9-F
    Bureau régional de l'Ontario. [document textuel]. Ceci est une notice descriptive à l'état préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Direction générale de la vérification et de l'évaluation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5674646
    Date :
    [1979-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17048-X-F, RG38
    Direction générale de la vérification et de l'évaluation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
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