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Trouvé dans : Archives
Date : 1994
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 5 495 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4727983
    Date :
    1967-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1995-1022 MFRC, 2014-01404-3
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3797136
    Date :
    1987-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 2006-0105 OFRC, 2008-00036-2
    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4319027
    Date :
    1994-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2012-00009-6
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels et correspondance ministérielle du bureau régional de l'ouest, Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3194126
    Date :
    1986-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 95-0102 MFRC, 2006-00021-7
    Documents opérationnels et correspondance ministérielle du bureau régional de l'ouest, Montréal [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5678403
    Date :
    1973-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG123, R1010, 2021-00209-8
    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]. Cette acquisition est composée de documents créés par ou pour 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 3e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3682429
    Date :
    1994-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14, 2006-00576-6
    Dossiers d'exploitation du 3e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184070
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 2001-00104-5
    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non-vérifié contenant les numéros de 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels du programme de l'aide à l'employabilité des personnes handicapées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846236
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315, 2007-1121 MFRC, 2015-01348-2
    Documents opérationnels du programme de l'aide à l'employabilité des personnes handicapées [document textuel]. Acquisition consiste des documents crées 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: OBJECTIF ONTARIO [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    87375
    Date :
    1992-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1997-0132 MISA, 1996-02713-1
    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: OBJECTIF ONTARIO [images en mouvement]. Série d'émissions de télévision produites par la Société Radio-Canada à Ottawa et 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: RAISON PASSION [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    86711
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1994-0096 MISA, 121-060271-7
    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: RAISON PASSION [images en mouvement]. Entrevues avec des vedettes de l'actualité. avec l'autorisation de la SRC \\ 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633536
    Date :
    1974-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2006-00129-9
    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  13. 38
    Aucun objet numérique

    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: RUÉE VERS L'ART, LA [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    86825
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1994-0205 MISA, 122-060094-6
    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: RUÉE VERS L'ART, LA [images en mouvement]. Magazine artistique avec l'autorisation de la SRC Donor/Contact/Donateur: Siège 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Discours et allocutions prononcés par des cadres du CN [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    165639
    Date :
    1992-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 2000-00938-7
    Discours et allocutions prononcés par des cadres du CN [document textuel]. Ce versement comprend des discours et allocutions prononcées par des cadres du CN 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Correspondence ministérielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211687
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 94-1054 OFRC, 2004-00628-5
    Correspondence ministérielle [document textuel]. Voir l'acquisition 211667. Copyright belongs to the Crown. Please credit the Library and Archives of 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3830293
    Date :
    1993-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 98-0113 MFRC, 2008-00678-6
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers des projets de construction des Travaux Publics dans la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4716997
    Date :
    1993-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 2011-0715 QFRC, 2014-01166-4
    Dossiers des projets de construction des Travaux Publics dans la région du Québec [document textuel]. Droit d'auteur détenu par la Couronne
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4817773
    Date :
    1988-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2005-0314 QFRC, 2015-00778-4
    Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218139
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2011-00315-6
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Déclarations de revenus des sociétés (T2) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726931
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 98-1118 OFRC, 2007-00557-3
    Déclarations de revenus des sociétés (T2) [document textuel]. Ces dossiers contiennent des déclarations de revenus de grandes compagnies (T2) pour l'année 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3857148
    Date :
    1991-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-B-2, 2009-00088-9
    Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]. These dormant records related to Contraband and Intelligence 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729337
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2007-00608-1
    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3857163
    Date :
    1989-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-B-2, 2009-00090-0
    Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]. These dormant records related to Contraband and Intelligence 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4205590
    Date :
    1990-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-9, 2011-00245-1
    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Cette 
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