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Trouvé dans : Archives
Date : 1994
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 5 495 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de transports aériens du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4751127
    Date :
    [1962-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2014-02280-1
    Dossiers opérationnels de transports aériens du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, télévision: vidéos d'affaires politiques et constitutionelles [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4801460
    Date :
    1978-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 2015-00345-2
    Société Radio-Canada, télévision: vidéos d'affaires politiques et constitutionelles [images en mouvement]. Vidéocassettes sur divers sujets qui comprennent, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des Cérémonies d'État [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639010
    Date :
    [1991-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2005-00706-4
    Dossiers opérationnels des Cérémonies d'État [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Bureau de la biotechnologie végétale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    616956
    Date :
    (1992-1995)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 98-0723 OFRC, 2005-00219-4
    Dossiers du Bureau de la biotechnologie végétale [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la politique énergétique et des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3795245
    Date :
    1970-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-i, 2004-0427 OFRC, 2008-00009-5
    Dossiers de la Division de la politique énergétique et des ressources [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980103
    Date :
    1994-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2017-00223-2
    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés par le Bureau régional du 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4741206
    Date :
    1988-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1997-0320 MFRC, 2014-01922-3
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Flood information map, Town of Ponoka [cartographic material] = Town of Ponoka, carte des zones inondables

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    178837
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2000-00980-8
    Flood information map, Town of Ponoka [cartographic material] = Town of Ponoka, carte des zones inondables. 1st ed. Part of the Canada-Alberta Flood Damage 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: COMMENT ÇA VA? [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    86704
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1994-0088 MISA, 121-060263-6
    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: COMMENT ÇA VA? [images en mouvement]. Magazine axé sur la santé. avec l'autorisation de la SRC \\ Address/Adresse: Siège 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4625636
    Date :
    1988-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0215 MFRC, 2000-0732 MFRC, 2005-0920 MFRC, 2014-00214-2
    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents administratifs et d'exploitation 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798184
    Date :
    1992-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2001-1007 OFRC, 2008-00048-6
    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]. Contenants originaux : boîtes 1 à 3 du versement 2001-1007 OFRC
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction générale de promotion des langues officielles, Bureau régional du Québec [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748613
    Date :
    1988-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 1999-1102 MFRC, 2014-02096-5
    Dossiers opérationnels de la Direction générale de promotion des langues officielles, Bureau régional du Québec [textual record]
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4813113
    Date :
    1930-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2003-0329 MFRC, 2015-00447-5
    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4757369
    Date :
    1989-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2003-1206 MFRC, 2015-00080-1
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4627117
    Date :
    1994-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2002-0616 MFRC, 2014-00243-6
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633521
    Date :
    [1988-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17-B-VII-1-a, 2006-00123-X
    Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]. Droits d'auteur appartiennent à la Couronne. La reproduction et l'utilisation sous une 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    161504
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2000-00013-4
    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du Bureau du 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726746
    Date :
    1967-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, RG19-F-2-c-i, 2004-0208 OFRC, 2007-00555-7
    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]. Ces documents ont été créés par la Division 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes des AATC du bureau régional du Québec [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5675040
    Date :
    1849-2018, années prédominantes 1970-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG88, R214, 2021-00198-9
    Carnets de notes des AATC du bureau régional du Québec [document cartographique]. L'acquisition est composée de carnets de notes créés lors de l'arpentage 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, télévision: Enjeux [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    86809
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1994-0189 MISA, 122-060078-4
    Société Radio-Canada, télévision: Enjeux [images en mouvement]. Dossier touchant la vie économique, sociale, politique, artistique ou culturelle
  22. 22
    Aucun objet numérique

    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: EN TOUTE LIBERTÉ [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    86772
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1994-0153 MISA, 122-060042-3
    SOCIÉTÉ RADIO-CANADA, TÉLÉVISION: EN TOUTE LIBERTÉ [images en mouvement]. Entrevues en profondeur centrées sur des questions existentielles, 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Northwest Territories and Yukon Territory [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    34963
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    122-040337-7
    Northwest Territories and Yukon Territory [cartographic material]. Territoires du Nord-Ouest Yukon Northwest Territories. MCR 36 - EMR [2nd ed.]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Section de la privatisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3795120
    Date :
    1991-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 2004-0430 OFRC, 2008-00008-7
    Dossiers de la Section de la privatisation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Ces documents ont été créés par la Section de la 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation 
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