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Date : 1993
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Genre de documents : Documents textuels

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Archives (44)

Date :

1990-1999 (44)

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Affichage de 1 - 25 sur 44 résultats filtrés
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    Contrôle des armes à feu

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3852352
    Date :
    1993-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1786-9-F, Numéro de volume : 277--278
    Contrôle des armes à feu
  2. 2
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    Fonds James Hayes [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5006657
    Date :
    1960-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15946-0-X-F
    ... armes à feu. Hayes a participé de manière importante à la révision des règlements sur les armes à feu au Canada, ainsi qu'aux efforts menés à l'échelle 
  3. 3
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    Ministère de la Justice [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5013651
    Date :
    1960-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15946-1-1-F
    ... armes à feu, y compris la Loi sur les armes à feu de 1995. Cette série contient divers types de documents : correspondance, coupures de presse, notes d 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Organisations internationales et ateliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5021284
    Date :
    1972-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15946-2-3-F
    ... armes à feu. La série fait ressortir le rôle joué par Hayes dans les travaux visant à élaborer des lois sur les armes à feu en Amérique du Nord et à l 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Écrits originaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5785855
    Date :
    1942-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6847-9-3-F, MG31-K39
    ... armée, la technologie nucléaire, l'énergie nucléaire et les droits civils, les armes nucléaires, la radioactivité, l'uranium, les femmes et l 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds Rosalie Bertell [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Art, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    5785830
    Date :
    1942-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6847-0-7-F, MG31-K39
    ... armes militaires et nucléaires et la santé des femmes. Les images en mouvement et les enregistrements sonores de ce fonds sont constitués d'émissions de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Militaire - écrits de Michel Dufresne dans la Revue Historique des Armées

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5355718
    Date :
    1987-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG32-B53, Numéro de volume : 1
    Militaire - écrits de Michel Dufresne dans la Revue Historique des Armées
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Élection - Papineau-St-Michel - 1993 - Les Forces armées

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3852670
    Date :
    1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-2286-5-F, Numéro de volume : 191
    Élection - Papineau-St-Michel - 1993 - Les Forces armées
  9. 9
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    Reject/Withdrawn/Closed - Pariseau, Jean - Forces armées et maintien de l'ordre au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2768122
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-I81, Numéro de volume : 340
    Reject/Withdrawn/Closed - Pariseau, Jean - Forces armées et maintien de l'ordre au Canada
  10. 10
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    Révision externe de l'Unité des enquêtes spéciales des Forces armées canadiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    198338
    Date :
    1988-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9847-8-1-F
    Révision externe de l'Unité des enquêtes spéciales des Forces armées canadiennes [document textuel]. Cette série comprend des documents qui illustrent le 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    No: 001345 - 001348 - 40 cents: Forces armées féminines - L'industrie de l'armement - Cadets et anciens combattants - Défense de Hong-Kong - 8 novembre 1991

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3850045
    Date :
    1941-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7426-1408-0-F, Numéro de volume : 14
    No: 001345 - 001348 - 40 cents: Forces armées féminines - L'industrie de l'armement - Cadets et anciens combattants - Défense de Hong-Kong - 8 novembre 1991
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds Warren Allmand [document textuel, document iconographique, document philatélique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    5018235
    Date :
    n.d., 1961-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15845-0-3-F
    ... armes à feu et la peine capitale. Le fonds Warren Allmand est divisé en onze (11) séries. Les documents ont été décrits au niveau de la série, de la sous 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Ministre de la Justice dossiers-matières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202092
    Date :
    1970 à 1993, surtout entre 1990 et 1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10052-7-X-F, MG26-S3-2
    ... armes à feu, les questions autochtones, le commerce international, l'Accord du lac Meech, l'achat proposé d'hélicoptères EH 101 et la construction d'un 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Affairs constitutionnelles, correspondance politique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201278
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-47-7-F, MG26-R6-2
    ... 'emploi, les budgets, les droits de la personne, la croissance économique, les lois sur le contrôle des armes à feu, l'avortement et la Constitution
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Correspondance thématique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4090322
    Date :
    1985-2005, surtout 2003-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-24-7-F
    ... armes à feu, les villes, les politiques sociales et la santé, alors que d'autres sont dictés par l'actualité, tels que le SRAS, l'encéphalopathie 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Lawrence O'Neil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    203088
    Date :
    1987-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-P15-5
    ... droits des Métis, l'Accord de libre-échange, le contrôle des armes à feu, la guerre du Golfe, les personnes handicapées et la législation sur la pornographie
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Notes de breffage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3838213
    Date :
    1993-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-169-7-F
    ... armes à feu ; les politiques à caractère social ; l'immigration ; la santé et le bien-être, avec des problématiques telles que l'orientation sexuelle, l 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale - dossiers thématiques [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4283104
    Date :
    1984-2008, surtout 1988-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-30-2-F
    ... armes à feu, les Affaires indiennes et l'Accord de Kyoto. Les dossiers comprennent de la correspondance générale, mais peu dedocuments d'information 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Travail en alternance, premiers écrits [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5785856
    Date :
    1976-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6847-10-X-F, MG31-K39
    ... un film sur les dangers nucléaires, les rayonnements ionisants, les armes nucléaires, Tchernobyl et le travail accompli par la Dre Bertell en Ukraine
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds Anita Kunz [document iconographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents textuels
    No d'identification :
    5148054
    Date :
    1981-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11603-0-8-F
    ... armes à feu et à la grossesse. On y trouve également d'autres oeuvres réalisées au crayon, à la plume et à l'encre avant d'être colorisées. Le fonds 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Discours et entrevues [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    4122252
    Date :
    1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13736-26-X-E
    ... contrôle des armes à feu, l'éducation, l'immigration, les soins de santé, l'économie, la loi Helms-Burton renforçant l'embargo contre Cuba, la situation 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Ébauches et brouillons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3692995
    Date :
    1947-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11939-1554-7-F
    ... Entre-nous mesdames; Le gouvernement de l'Église; l'ONF; Passe partout; Premières armes; Premier Plan); le syndicalisme; Vie et mort des préjugés de groupe
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Correspondance des années 1990 - Questions préoccupant Allmand [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5023886
    Date :
    1987-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15845-11-8-F
    ... armes à feu et la Loi sur les jeunes contrevenants; l'Accord du lac Meech et la Constitution; et le référendum au Québec. Les sous-séries de cette série 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale [document textuel, document iconographique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828350
    Date :
    1941-2003, surtout 1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-150-8-F
    ... armes à feu ; les politiques à caractère social ; l'immigration ; la santé et le bien-être, avec des problématiques telles que l'orientation sexuelle, l 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers par sujet [document textuel, document iconographique, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3837564
    Date :
    1952-1996, surtout 1993-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1725-0-F
    ... armes à feu par la mise sur pied d'un registre national. La sous-sous-série contient en outre des dossiers sur certains des individus et agences de 
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