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Date : 1993
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Fonds John Hulcoop [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5126949
    Date :
    1950-2016
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11752-0-0-F, LMS-0236
    ... au niveau du dossier, selon les Règles pour la description des documents d'archives (RDDA). Les listes détaillées de John Hulcoop, insérées après la 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds Jacques Castonguay [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    181762
    Date :
    1677-2001, surtout 1950-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-0-3-F
    ... au Rwanda et au Zaïre que M.Castonguay avait été invité à rédiger pour la direction Histoire et Patrimoine de la Défense nationale. Parmi les autres 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nunavut [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour Terrenueve-et-Labrador [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Fonds Canadian Industries Limited [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5165995
    Date :
    1862, 1878, surtout 1916-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15655-0-3-F
    ... au Laboratoire central de recherche, d'abord localisé à McMasterville (Qc) ... au niveau du dossier. Cet instrument de recherche décrit les volumes 1 à 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Yukon [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour les Territoires du Nord-Ouest [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942476
    Date :
    1888, 1891-1900, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2874-0-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Fonds du Parti progressiste-conservateur du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    203454
    Date :
    [env. 1880-1993]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5929-0-4-F, MG28-IV2
    ... au fusain de différentes personnes, des portraits des dirigeants et de membres du parti, des reproductions de portraits, des caricatures de plusieurs 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique et personnelle [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    3726857
    Date :
    1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-56-5-F
    ... au sein de la sous-sous-série. Elle se compose de la correspondance adressée à Jean Chrétien. Toutefois, il convient de souligner qu'une portion de la 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Collection Charles Chiniquy et famille [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    **
    Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    5069676
    Date :
    s.d., 1834-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15959-0-X-F
    ... au niveau du dossiers des documents textuels, iconographiques, objet et cartographiques. L'instrument de recherche est une liste descriptive au niveau du 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Secteur des revendications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Documents du recensement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... au sein de la Chambre des communes du Canada et a des répercussions sur les subventions provinciales et d'autres activités du gouvernement fédéral. Au début 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Official languages regulations [cartographic material (electronic)] : service to the public, geographical distribution of the démography rules = Règlements sur les langues officiales : service au publ ... [Voir le titre complet] ic, représentation géographiques des règles démographiques

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    35297
    Date :
    1933-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG55M C000585, 122-040815-8
    ... au public, représentation géographiques des règles démographiques. Canada. Two versions of the project files exist. The first version includes the original 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Cartes du recensement de 1996 [matériel cartographique (surtout informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5741174
    Date :
    1991-1996 [quelques numérisés 200-]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-58-3-F
    ... au moins 100 000 habitants et son noyau doit compter au moins 50 000 habitants. Une agglomération de recensement est formée d'une ou de plusieurs 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
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