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Trouvé dans : Archives
Date : 1993
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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    ... au travail. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur le 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    214591
    Titre de la série :
    Claire Lamarche
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    214591
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    3809267
    Date :
    1993-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-11-3-F
    ... au Canada en 1994 et de rédiger un rapport provisoire à ce sujet. Le comité s'est réuni entre mars et novembre 1994 et les audiences ont été tenues en 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    385118
    Titre de la série :
    Politique
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    385118
    Incluant Frank McKenna et Pierrette Ringuette-Maltais. <3h>
  5. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    385147
    Titre de la série :
    Politique
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    385147
    <2h 30mn>
  6. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3809130
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-0-9-F
    ... au Bureau du Conseil privé. Ils ont ensuite été transférés à Bibliothèque et Archives Canada en 2008. Ce fonds comprend les dossiers de recherche, les 
  7. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    385143
    Titre de la série :
    Politique
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    385143
    Incluant: Canada A7 de CTV; Marc-Yvan Côté; Camil Samson; et Céline Hervieux-Payette. <6h 20mn>
  8. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4095141
    Date :
    1986/04/01 - 1994/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 22589, Numéro de dossier : 80-12-1-NEPAL-***, Partie de dossier : 1
    ... AU NATIONAUX - NON-FINANCIERE AUX CANADIENS - NEPAL - ***. *** or <> Information removed as it concerns personal information about an individual / ** ou <> L 
  9. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    276957
    Consultation :
    Restreint par la loi
    Reproduction :
    with written permission of copyright owner : no donor restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    276957
    <27mn 14s>
  10. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    ... au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions connexes. La sous-série se compose de dossiers 
  11. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    385152
    Titre de la série :
    Politique
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    385152
    <40mn>
  12. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072316
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619
    Sheet 1233, Cap aux Oies to Sault-au-Cochon. For item level descriptions see AMICUS 33079057, 33079060, 33079064, 33079066, 33079070, 33079073, 32990277, 
  13. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    345943
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    Crown copyright : no donor restrictions : with credit to the National Archives of Canada
    Numéro d'article (ISN) :
    345943
    <28mn>
  14. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    214543
    Titre de la série :
    L'Événement
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    214543
    Marc-Yvan Côté, Ministre de la santé et services sociaux du Québec; Michèle Lamguin-Ethier, directrice générale du comité provincial des malades
  15. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4052048
    Date :
    [1983-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-926-1-F, RG24-G-10
    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  16. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    385151
    Titre de la série :
    Politique
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    385151
    <40mn>
  17. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072317
    Date :
    1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620
    Sheet 1234, Cap de la Tête au Chien to Cap aux Oies. For item level descriptions see AMICUS 33079091, 33079082, 33079083, 33079086, 33079087, 33079096 
  18. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    240036
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    240036
    Piétage du débat pour la course à la chefferie du Parti progressiste-conservateur du Canada tenu à Montréal mettant en evidence Jean Charest
  19. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434288
    Date :
    1977-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5166-6-F, RG24-G
    ... au combat (D GEST EAC), Quartier général de la Défense nationale. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada 
  20. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    385170
    Titre de la série :
    Politique
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    385170
    <20mn>
  21. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114983
    Date :
    1985-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-142-2-F, RG27
    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]. Cette série se compose de documents créés par le Tribunal de santé et de sécurité au 
  22. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    343239
    Consultation :
    Restreint par la loi
    Reproduction :
    with written permission of copyright owner : no donor restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    343239
    <37mn 12s>
  23. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072320
    Date :
    1985-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635
    Sheet 1317, Sault-au-Cochon to Québec. For item level descriptions see AMICUS 32990309, 32990310, 32990311, 32990367, 33079264, 33079268, 33079273, 33079277 
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