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Trouvé dans : Archives
Date : 1993
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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    Documents Annexés :Doc.1 Directive - Annexes étude des impacts sur l'env. du projet hydroélectrique Grande Baleine. Doc.2 Dans le cadre de l'élaboration des directives au promoteur visant l'étude d'im ... [Voir le titre complet] pact du projet Grande Baleine. Doc.3 Dossier d'informat

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5735848
    Date :
    1992/01/01-1994/12/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 5300-006
    ... Grande Baleine. Doc.2 Dans le cadre de l'élaboration des directives au promoteur visant l'étude d'impact du projet Grande Baleine. Doc.3 Dossier d'informat
  2. 2
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    Mont-Joli - Obstacles au zonage phase II K2 Q140 MCNY

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6183955
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 1590-K2-Q140-MCNY, Partie de dossier : QUE1
    Mont-Joli - Obstacles au zonage phase II K2 Q140 MCNY
  3. 3
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    ** - Forces arm,es allemandes au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2273904
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : D 24309
    ** - Forces arm,es allemandes au Canada. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la 
  4. 4
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    Parlement - Documents pour depot - Rapports - L'etat des forets au canada / Parliament - Tabling of Documents - Reports - The State of Forestry in Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384851
    Date :
    1990/11/01 - 1993/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : D 1410-12-1-S1, Partie de dossier : 1
    Parlement - Documents pour depot - Rapports - L'etat des forets au canada / Parliament - Tabling of Documents - Reports - The State of Forestry in Canada
  5. 5
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    Îles-de-la-Madeleine - Ajout d'un système d'évacuation des gaz nocifs au garage d'entretien - K2 Q303 0238

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184179
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1590-K2-Q303-0238, Partie de dossier : QUE1
    Îles-de-la-Madeleine - Ajout d'un système d'évacuation des gaz nocifs au garage d'entretien - K2 Q303 0238
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    ADMINISTRATION - GENERAL/ADMINISTRATION - GÉNÉRALITÉS - Compendium of studies in progress in the Dept./Un répertoire des Études réalisée au sein du Ministre

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1635256
    Date :
    1993/12/01-1993/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : DPE/1000-7, Partie de dossier : 1
    ADMINISTRATION - GENERAL/ADMINISTRATION - GÉNÉRALITÉS - Compendium of studies in progress in the Dept./Un répertoire des Études réalisée au sein du Ministre
  7. 7
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    Rapport au renseignement

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1115981
    Date :
    1993/08-1995/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-29, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 2075-1, Partie de dossier : 3
    Rapport au renseignement
  8. 8
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    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
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    Ecosystems & Fisheries Management- Ecosystems Management Directorate / Gestion des écosystèmes et des pêches- Direction Général gestion des écosystèmes / Parliamentary Matters / Affaires parlementaire ... [Voir le titre complet] s - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5604442
    Date :
    1993/01/01-1999/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : AAC-1350-2(S), Partie de dossier : V002
    ... parlementaires - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet. This file level description was generated from an unverified finding aid
  10. 10
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    Au Service du Cultivateur - Statement of Sales made by Manufacturers and Wholesale Dealers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5758977
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 19
    Au Service du Cultivateur - Statement of Sales made by Manufacturers and Wholesale Dealers
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Au Service du Cultivateur - Stock Transfer Certificates

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5758891
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 17
    Au Service du Cultivateur - Stock Transfer Certificates
  12. 12
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    ** - R,flexions au sujet du r,f,rendum

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274562
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25255
    ** - R,flexions au sujet du r,f,rendum. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184094
    Date :
    1989-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-MCV1, Partie de dossier : QUE2
    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1
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    Au Service du Cultivateur - Reconciliation of Stock Ledger Balances

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759084
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 22
    Au Service du Cultivateur - Reconciliation of Stock Ledger Balances
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Au Service du Cultivation - Primary Stock Certificates

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5758784
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 2
    Au Service du Cultivation - Primary Stock Certificates
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618675
    Date :
    1993/03/12-1998/02/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1456-22-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619012
    Date :
    1991/10/15-1995/02/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : 1456-14-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618383
    Date :
    1974/02/01-1993/12/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1456-9-***, Partie de dossier : WAL1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618557
    Date :
    1989/03/20-1996/02/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 1456-22-5-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada] - SOI - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022610
    Date :
    1990/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 70, Numéro de dossier : 2003111907
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - Société touristique [des] Autochtone [Autochtones] du Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021876
    Date :
    1991/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 211-494971
    ... [des] Autochtone [Autochtones] du Québec. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619091
    Date :
    1984/05/28-1998/04/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Loans - Indian Economic Development Fund (IEDF)] ***personal information*** - Aussi dossier legal Kahnawake

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021448
    Date :
    1989/12/01 - 1999/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-E 4572/070-***personal information***, Partie de dossier : 2
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619064
    Date :
    1993/02/09-1996/12/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord/Indian and Northern Affairs - Évaluation - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5990874
    Date :
    1993/06/01 - 1999/10/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-E-5015-1-NCL, Partie de dossier : 1
    ... /Indian and Northern Affairs - Évaluation - Généralités. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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