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Date :
1993
Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne :
Non
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Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/01/01-1994/12/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 5300-006
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 1590-K2-Q140-MCNY, Partie de dossier : QUE1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992-1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : D 24309
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/11/01 - 1993/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG22, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : D 1410-12-1-S1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1590-K2-Q303-0238, Partie de dossier : QUE1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/12/01-1993/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG97, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : DPE/1000-7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/08-1995/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-15-29, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 2075-1, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1971-2010
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/01/01-1999/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : AAC-1350-2(S), Partie de dossier : V002
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992-1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25255
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-MCV1, Partie de dossier : QUE2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992-1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/03/12-1998/02/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1456-22-3-***, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/10/15-1995/02/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : 1456-14-3-***, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1974/02/01-1993/12/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1456-9-***, Partie de dossier : WAL1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/03/20-1996/02/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 1456-22-5-***, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/01/01 - 2004/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 70, Numéro de dossier : 2003111907
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/01/01 - 2005/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 211-494971
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984/05/28-1998/04/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/12/01 - 1999/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-E 4572/070-***personal information***, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/02/09-1996/12/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/06/01 - 1999/10/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-E-5015-1-NCL, Partie de dossier : 1
- Date de modification :