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Trouvé dans : Archives
Date : 1993
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (7)

Date :

1990-1999 (7)

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    Contrôle des armes à feu

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3852352
    Date :
    1993-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1786-9-F, Numéro de volume : 277--278
    Contrôle des armes à feu
  2. 2
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    Militaire - écrits de Michel Dufresne dans la Revue Historique des Armées

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5355718
    Date :
    1987-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG32-B53, Numéro de volume : 1
    Militaire - écrits de Michel Dufresne dans la Revue Historique des Armées
  3. 3
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    Élection - Papineau-St-Michel - 1993 - Les Forces armées

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3852670
    Date :
    1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-2286-5-F, Numéro de volume : 191
    Élection - Papineau-St-Michel - 1993 - Les Forces armées
  4. 4
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    Reject/Withdrawn/Closed - Pariseau, Jean - Forces armées et maintien de l'ordre au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2768122
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-I81, Numéro de volume : 340
    Reject/Withdrawn/Closed - Pariseau, Jean - Forces armées et maintien de l'ordre au Canada
  5. 5
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    No: 001345 - 001348 - 40 cents: Forces armées féminines - L'industrie de l'armement - Cadets et anciens combattants - Défense de Hong-Kong - 8 novembre 1991

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3850045
    Date :
    1941-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7426-1408-0-F, Numéro de volume : 14
    No: 001345 - 001348 - 40 cents: Forces armées féminines - L'industrie de l'armement - Cadets et anciens combattants - Défense de Hong-Kong - 8 novembre 1991
  6. 6
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    [Case no. 498]: Allen Gosset v. The Queen - 22523

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058969
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 51
    ... . The Queen - 22523; Appeal heard: May 1, 1992; Judgment: September 9, 1993 - [1993] 3 SCR 76; Négligence dans la manipulation d'une arme à feu
  7. 7
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    SIU Establishments and Milestones - Correspondence, Memoranda, Minutes, Notes for Briefing, Work Plan

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4064648
    Date :
    1990-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9847-58-5-F, Numéro de volume : 9
    SIU Establishments and Milestones - Correspondence, Memoranda, Minutes, Notes for Briefing, Work Plan
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