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Trouvé dans : Archives
Date : 1993
Niveau hiérarchique : Sous-série
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Interventions au Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286846
    Date :
    1964, 1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-13-X-F
    ... au Sénat de 1993 à 2009. . D'autres discours et interventions de M. Prud'homme au Sénat se trouvent dans les autres sous-séries de la série V (Sénateur)
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    ... au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions connexes. La sous-série se compose de dossiers 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201263
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-387-5-F, RG11
    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201262
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-386-3-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201065
    Date :
    [1960-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-190-4-F, RG29
    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201255
    Date :
    1984-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-381-4-F, RG11
    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Agriculture Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201242
    Date :
    1985-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-375-9-F, RG11
    Documents produits au nom d'Agriculture Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de la résidence du Gouverneur général [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201227
    Date :
    1987-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-390-5-F, RG11
    Documents produits au nom de la résidence du Gouverneur général [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201259
    Date :
    1950-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-384-X-F, RG11
    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]. Puisque c'est une description préliminaire, veuillez 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom des Affaires Extérieures [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201268
    Date :
    1960-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-388-7-F, RG11
    Documents produits au nom des Affaires Extérieures [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère des Pêches et des Océans [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201271
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-389-9-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère des Pêches et des Océans [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère des Communications [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201250
    Date :
    1978-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-378-4-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère des Communications [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Emploi et Immigration [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201260
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-385-1-F, RG11
    Documents produits au nom d'Emploi et Immigration [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  18. 18
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... au sein de l'État canadien, l'immigration et des questions liées à l'achat de biens et de services par le gouvernement fédéral. Cette sous-série comprend en 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Conseil canadien des relations de travail [document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents sonores
    No d'identification :
    204482
    Date :
    1973-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1224-10-7-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les numéros d'acquisition « VSA / MISA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes, documents de famille et autres documents personnels [document textuel; documents iconographiques; images en mouvement (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    4820176
    Date :
    n.d.; [1950-2013]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14198-20-8-F, LMS-0259
    ... au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de données IMISACS pour des descriptions au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Bloc 7600 - Génie de construction [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107213
    Date :
    [1901-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6816-2-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Bloc 7500 - Transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107208
    Date :
    [1961-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6815-0-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Block 2200 - OTAN - Général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107186
    Date :
    [1952-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6807-1-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
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