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Trouvé dans : Archives
Date : 1993
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 1 492 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5063251
    Date :
    1993-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6712-1-F, RG24
    722e Escadron des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4199861
    Date :
    [entre 1982-2007 approx]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-3-9-F
    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211948
    Date :
    [1993-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-11-7-F
    Commission de l'assurance-emploi du Canada [document textuel]. La Commission de l'assurance-emploi du Canada (CAEC) est une entité chapeautée par le 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142534
    Date :
    [1973-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-169-9-F, RG24-G-11-2-2
    72e Groupe des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202883
    Date :
    1932-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-7-8-F, RG134-1
    Dossiers du service central [document textuel]. Le droit d'auteur pour les documents créés par une institution fédérale appartient à Sa Majesté le Roi du 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5148565
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-5-6-F, RG33-157
    Visites provinciales [document textuel]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices d'acquisition reliées pour plus 
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3843751
    Date :
    [1975-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-875-X-F, RG24
    Direction juridique [dossier textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202751
    Date :
    [1928-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-29-3-F, RG73-D
    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185186
    Date :
    [1991-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-2-2-F, RG148
    Bureau régional de l'Alberta et des Territoires du Nord-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5736285
    Date :
    1894-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-20-8-F
    Rentes sur l'État et Assurance du service civil [supports multiples]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les versements joints
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206632
    Date :
    [1965-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-82-9-F, RG13
    Unité de services juridiques de Communication Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4101953
    Date :
    1920-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-654-6-F, RG41
    Photographies promotionnelles de la Société Radio-Canada [document iconographique]. La série se compose de photographies de personnes, de programmes, 
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4105141
    Date :
    1984-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-651-0-F
    CBC Television, (The National), télévision enregistré via satellite [image en mouvement]. Cette série consiste en de la programmation de la CBC Télévision, 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114434
    Date :
    1985-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1225-10-4-F, RG147
    Documents du registre central [document textual]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  16. 16
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5316480
    Date :
    [ca. 1967]-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R854-85-4-F
    Photographies publicitaires [document iconographique]. Cette série contient des portraits promotionnels dédicacés d'artistes, de danseurs, d'acteurs et de 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960586
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-27-1-F, RG74
    Direction générale du partenariat canadien [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  18. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4686899
    Date :
    1971-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-84-7-F
    Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142546
    Date :
    [1971-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-178-X-F, RG24-G-11-3-8
    706e Escadron des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4095146
    Date :
    [1988-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1210-12-3-F, RG83
    Série provisoire de documents textuels de la Construction de défense Limitée (1951) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202636
    Date :
    1875-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-14-X-F, RG125-B
    Index, plumitifs, registres de procès-verbaux et registres de jugements [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 22
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163468
    Date :
    [1840-1950; 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-F, RG19-E-2
    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]. Cette série se compose de documents créés et tenus par le bureau du sous-ministre
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3959386
    Date :
    [1965-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-21-0-F, RG74
    Direction générale de l'Afrique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211111
    Date :
    [1978-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-9-9-F
    Bureau régional de l'Ontario. [document textuel]. Ceci est une notice descriptive à l'état préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5674646
    Date :
    [1979-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17048-X-F, RG38
    Direction générale de la vérification et de l'évaluation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
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