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Trouvé dans : Archives
Date : 1993
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 167 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Audiences et rapport provisoire sur la sécurité du système d'approvisionnement en sang au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    3809267
    Date :
    1993-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-11-3-F
    ... au Canada en 1994 et de rédiger un rapport provisoire à ce sujet. Le comité s'est réuni entre mars et novembre 1994 et les audiences ont été tenues en 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4052048
    Date :
    [1983-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-926-1-F, RG24-G-10
    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  3. 3
    Aucun objet numérique

    La Direction - Gestion de l'équipment d'appui au combat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434288
    Date :
    1977-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5166-6-F, RG24-G
    ... au combat (D GEST EAC), Quartier général de la Défense nationale. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114983
    Date :
    1985-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-142-2-F, RG27
    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]. Cette série se compose de documents créés par le Tribunal de santé et de sécurité au 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'ambassadeur à l'environnement et au développement durable [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163047
    Date :
    1984-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-153-5-F, RG25
    ... au développement durable. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 25-101 est une liste de dossiers qui renferme les numéros, les 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au l'hôpital Shaughnessy [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    202854
    Date :
    [1916-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-58-5-F, RG38
    Documents relatifs au l'hôpital Shaughnessy [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé 
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    Aucun objet numérique

    Documents scientifiques et documents de recherche et développement concernant le Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... au niveau des politiques, était le premier responsable de procédures liées à la saisie de propriétés et au règlement de réclamations, alors que le Séquestre 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers de programmes, de politiques, et de recherche [document textuel, image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5079387
    Date :
    1989-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-3-2-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition 2023-0037 VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Publicités, séminaires et prix [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5779279
    Date :
    1969-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-154-X-F
    ... au Canada; d'enregistrements vidéo relatifs à l'Initiative pour la prospérité ; de séminaires sur le marketing; et de productions vidéo sur les Prix 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183367
    Date :
    1975-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-4-7-F, RG40
    ... au nouveau système de classification. Aussi, svp consultez les acquisitions ... au fonds du Département des assurances (MIKAN 689, R737-0-XF), et au 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers provenant du registre des hauts fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Images en mouvement
    No d'identification :
    184626
    Date :
    1958-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-250-9-F, RG108-A
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2004-0032". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Radio Canada International [document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    4104349
    Date :
    1945-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-656-X-F, RG41
    ... au Canada par son service nord-américain. La série contient aussi certaines émissions de radio et de télévision diffusées par le service de radio et de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Rapports et développement des politiques [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148569
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-9-3-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'enquête sur des plaintes [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4276661
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-1-5-F
    ... au début des années 1990; on trouvera ces résumés, et d'autres plus anciens, dans les rapports annuels soumis par le Commissariat au Parlement. L'instrument 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    1er Hôpital canadien de campagne, Petawawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150531
    Date :
    1973-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-449-4-F, RG24-G-14-66
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale reçue du public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202612
    Date :
    1956-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-51-9-F, RG13-A-10
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Tables rondes [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5148566
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-6-8-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Mémoires [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5148221
    Date :
    [1991-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-3-2-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4081284
    Date :
    [1974-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-927-3-F, RG24-G
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    2e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3982499
    Date :
    1980-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-912-1-F, RG24-G-14-13b
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Audiences [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5148190
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-1-9-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les nos d'acquisition « 1997-0316 » ou « 2013-0044 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Aide financière aux intervenants [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148568
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-8-1-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Centre Canadien de gestion [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    210560
    Date :
    1975-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9437-6-3-F
    ... au Programme des Cours et affectations de perfectionnement (CAP), aux programmes et projets internationaux et au programme Radian. La série renferme 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Commandement des communications, Service central du quartier général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142532
    Date :
    1962-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-167-5-F, RG24-G-11-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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