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Trouvé dans : Archives
Date : 1993
Niveau hiérarchique : Acquisition
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  1. 151
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3916693
    Date :
    1965-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-29, RG24-G-15-31, 2009-00155-9
    ... au renseignement; Enquêtes ministérielles; Comités et conseils; Plans et opérations; Opérations aériennes; Activités militaires; Exercices et manoeuvres 
  2. 152
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748706
    Date :
    [1962-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 1998-0503 QFRC, 2014-02133-3
    ... au sujets suivants : Dossier Béluga, Dossier Cormoran, Plan conjoint des habitats de l'est (PCHE), Biodiversité, Relations fédérales/provinciales 
  3. 153
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211511
    Date :
    1972-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2004-00553-X
    ... au Ministère des Communications lorsqu'il a cessé d'exister (1993). Patrimoine canadien a ajouter le préfixe 72D devant chaque numéro de dossier afin d 
  4. 154
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693535
    Date :
    1991-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-1135 OFRC, 2006-01036-0
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés par le 
  5. 155
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3963461
    Date :
    1983-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2009-00771-9
    ... au combat, armes nucléaires, rotations des troupes, discipline, affections et mutations, instruments optiques de visée et de télémètre. L'instrument de 
  6. 156
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748942
    Date :
    [1975-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02181-3
    ... au chapitre 22 de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois - CBJNQ). Ces dossiers opérationnels se rapportent mais ne sont pas limités aux sujets 
  7. 157
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3699165
    Date :
    1988-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97-B-1, 2007-0237 MFRC, 2007-00115-2
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système alphanumérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à l 
  8. 158
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748930
    Date :
    [1970]-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2002-0216 QFRC, 2014-02174-0
    ... au sujets suivants : Tioxide, Baguage d'oiseaux, Réseau d'évaluation et de surveillance écologique, Baie James -SEBJ, CITES (Convention sur le commerce 
  9. 159
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211432
    Date :
    1906-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00516-5
    ... au 1 du Portage, Gatineau, et identifiées par Greg Eamon comme ayant une valeur archivistique. Nous n'avons pu localiser la documentation ayant permis à l 
  10. 160
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3728353
    Date :
    1989-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 95-0918 OFRC, 2007-00588-3
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à des comptes 
  11. 161
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    616956
    Date :
    (1992-1995)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 98-0723 OFRC, 2005-00219-4
    ... au Manitoba (Rivers, Saint Alphonse, Rossburn,...) en Alberta (New Norway, Lethbridge, Rivercourse, Irricana, ...), en Colombie-Britannique et en 
  12. 162
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3727691
    Date :
    1959-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2007-00577-8
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités aux comptes-rendus 
  13. 163
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5148002
    Date :
    1991-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 6-2014-12-037 WFRC, 14-1237 HFRC, 98-0807 MFRC, 2019-00218-3
    ... au Québec. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. L'instrument de recherche 13-105 est une liste de 
  14. 164
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    ... au sujets suivants : Enquête nationale oiseaux migrateurs, Refuges d'oiseaux (1899-1973 et 1926-1973). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit 
  15. 165
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    2173217
    Date :
    1979-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97-B-1, 94-1209 MFRC, 2005-01057-X
    ... au ministère des communications. Ce ministère a cessé ses activités en 1993 et les documents ont été donc transférés à Patrimoine canadien. Les dossiers se 
  16. 166
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887030
    Date :
    1987-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, R194, 15-0144-00 HFRC, 2016-00069-4
    ... au Centre de service régional de l'Est du Canada. L'instrument de recherche 17-397 est une liste de dossiers manuscrite et non vérifiée contenant les 
  17. 167
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687207
    Date :
    [1956-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, 2006-00646-0
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à: 1999 Arts 
  18. 168
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3191498
    Date :
    1984-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97-B-1, 95-0121 MFRC, 2006-00020-9
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système alphanumérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités aux programmes 
  19. 169
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3797136
    Date :
    1987-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 2006-0105 OFRC, 2008-00036-2
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à de la 
  20. 170
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846180
    Date :
    [1974-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG145, R1224-8-9-E, 2015-01331-8
    ... au dossier 565-00450 de BAN 1997-00275-2 boîte 18 Copyright belongs to the Crown. Credit Library and Archives Canada. There records were sent by the CIRL 
  21. 171
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5253467
    Date :
    1988-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, R16315, H96-0916-00, 2019-00628-6
    ... Au Choix National Historic Site, Terra Nova National Park, Gros Morne National Park, Prince Edwards Island National Park, Alexander Graham Bell National 
  22. 172
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    24789
    Date :
    ca. 1966-1994, predominant 1980-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1997-379 DAP, 1997-02145-5
    ... au Canada et dans autres pays, documentés par La Sentinelle, revue mensuel des forces canadiennes, ca. 1972-1994. Photos par des photographes militaires 
  23. 173
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748141
    Date :
    1976-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2014-02075-2
    ... au Canada. The finding aid is an unverified file list provided by the department indicating box number, file number, file title, file part and outside dates 
  24. 174
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    23981
    Date :
    1902-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    1997-016 DAP, 1996-03042-6
    ... au Moyen Orient, en Afrique et en Europe.. Photos par André Sima, Michael Bedford, Richard Vroum, Ranson Photographers Ltd, Raymond Alexis Commène, John 
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