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Trouvé dans : Archives
Date : 1993
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 134 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    204901
    Date :
    1966-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 2002-0158 VSA, 2003-00348-7
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'Autre no d'acquisition MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184165
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-11-3-10, 2001-00126-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4751517
    Date :
    1986-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, R1190, 2015-0087 VSA, 2014-02297-6
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'Autre no d'acquisition MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183212
    Date :
    1990-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2000-01724-X
    ... au niveau du dossier pour l'instrument de recherche 222-1 (anciennement 40-21) sont accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Les 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    138092
    Date :
    1985-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, R200, 1998-00647-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 19-180 (anciennement 40-12) est une 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    616985
    Date :
    [1991-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-D-2, 2000-0935 OFRC, 2005-00229-1
    ... au ministère du Patrimoine canadien dont tous les dossiers se rapportant aux cérémonies d'état. Les volumes sont numérotés selon un système alphanumérique 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5030355
    Date :
    1929-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2010-0601 QFRC, 2017-00445-6
    ... au port. Ils incluent les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms, et leurs dates d'immatriculation. Les livres de construction incluent des 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49479
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG156, 1997-98/269 GAD, 1997-01268-5
    ... au BST créé en 1989: Bureau canadien de la sécurité et Transports Canada. L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619393
    Date :
    [1989]-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2003-0406 QFRC, 2014-00143-X
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029682
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00418-9
    ... au port. Il inclut les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms et leurs dates d'immatriculation. Aussi inclus dans cette acquisition est le livre 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029678
    Date :
    1906-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00416-2
    ... au port. Il inclut les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms et leurs dates d'immatriculation. Aussi inclus dans cette acquisition est le livre 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49182
    Date :
    1990-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG156, 1996-97/1058 GAD, 1996-04057-X
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5109170
    Date :
    1968-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00057-1
    ... au Québec, qui inclus les aéroports Mirabel et Dorval à Montréal. Ces dossiers se comprend des documents reliés aux plusieurs sujets, tel que: l 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105934
    Date :
    1940-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00032-6
    ... au Québec, qui inclus les aéroports Mirabel et Dorval à Montréal. Ces dossiers se comprend des documents reliés aux plusieurs sujets, tel que: l 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087130
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2018-00321-6
    ... au Québec; les réunions avec l'Association des ports et havres Canadiens (CPHA-AAPC); les données sur le trafic dans les ports publics; les relations avec 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    206812
    Date :
    1981-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58, 2003-01226-5
    Diverses vérifications du Bureau du vérificateur général [document textuel]. L'instrument de recherche consiste au numéro de boîte, titre et les dates
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3728767
    Date :
    1977-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG37, RG138, 2007-00597-2
    ... au ministère de l'Agriculture. Sa mission : recueillir, copier, organiser et rendre accessible aux chercheurs, les documents historiques relatifs au Canada 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    197513
    Date :
    1977-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 99-0906 WFRC, 2001-00959-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid's file 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    198474
    Date :
    1913-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 00-0213 WFRC, 2001-00968-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid is 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    35297
    Date :
    1933-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG55M C000585, 122-040815-8
    ... au public, représentation géographiques des règles démographiques. Canada. Two versions of the project files exist. The first version includes the original 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064663
    Date :
    1967-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-0051 VSA, 2018-00129-9
    ... au droit en matière d'immigration, portant en particulier sur des individus impliqués dans des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité. Les boîtes 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    196885
    Date :
    1991-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, 95-1215 WFRC, 2001-00954-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid's file 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    197434
    Date :
    1991-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 96-0807 WFRC, 2001-00955-0
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid's file 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    198347
    Date :
    1975-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 96-0634 WFRC, 2001-00928-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid's file 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    198491
    Date :
    1980-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 99-0901 WFRC, 2001-00967-4
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid is 
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Date de modification :