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Trouvé dans : Archives
Date : 1992
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 835 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Division O - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165034
    Date :
    1926-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-148-6-F, RG18-F-7, RG18-F-5
    Division O - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division O 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Amérique du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894307
    Date :
    1971-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-22-7-F
    Amérique du Nord [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Bureau régional du Québec, Travail Canada. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    213513
    Date :
    [1966-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-139-2-F
    Bureau régional du Québec, Travail Canada. [document textuel]. Les documents dans cette sous-série ont été créés et/ou entretenus par l'administration 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Bureau de libération conditionnelle de Brandon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3814971
    Date :
    1987-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-92-8-F, RG73
    Bureau de libération conditionnelle de Brandon [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers administratifs et d'exploitation créés et provenant 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201263
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-387-5-F, RG11
    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Direction générale des affairs internationales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4877216
    Date :
    [1985-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1395-47-1-F
    Direction générale des affairs internationales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Groupe 2 - Organisation et effectifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6267515
    Date :
    1963-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-157-2-F, RG25-A-3-c
    Groupe 2 - Organisation et effectifs [document textuel]. Cette sous-série comprend des dossiers du Groupe 2 - Organisation et effectifs, qui fait partie du 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Bloc 2000 - Service de renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107185
    Date :
    [1973-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6806-X-F, RG24-G-1
    Bloc 2000 - Service de renseignement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de Calgary [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194958
    Date :
    [ca. 1989-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-210-X-F, RG11-G
    Bureau de district de Calgary [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201065
    Date :
    [1960-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-190-4-F, RG29
    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Centre d'immigration du Canada de Kingston [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4447559
    Date :
    [1975-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-300-3-F, RG76-E
    Centre d'immigration du Canada de Kingston [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire; consulter la notice d'acquisition reliée
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Lieu historique national du Canal Rideau [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    Lieu historique national du Canal Rideau [supports multiples (quelque microforme)]. La sous-série se compose de dossiers créés et/ou conservés au bureau 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Documents de l'exécutif [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140043
    Date :
    1953-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-51-8-F, RG32-J
    Documents de l'exécutif [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série se compose de documents d'importance provenant du Bureau du président et du 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Télévision française [images en mouvement, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Art
    No d'identification :
    199153
    Date :
    [1960-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-127-5-F, RG41
    Télévision française [images en mouvement, document iconographique]. Cette sous-série se compose d'émissions de télévision produites et conservées par la 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central du quartier-général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201576
    Date :
    [1876-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-74-4-F, RG23
    Dossiers du service central du quartier-général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]. La sous-série est composée des documents témoignant de l'activité du 
  18. 18
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Indexes et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155649
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-F, RG55-A-4
    Indexes et registres [document textuel]. La sous-série se compose d'indexes et de registres créés par le Conseil du Trésor lui-même afin d'établir de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Direction générale de la politique et de la planification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687198
    Date :
    [1960-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-47-1-F
    Direction générale de la politique et de la planification [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vérification d'attestation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136250
    Date :
    1927-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-41-2-F, RG58-C-1-a
    Dossiers de vérification d'attestation [document textuel]. La sous-série est constituée de documents créés dans le cadre de vérifications d'attestation
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Russie (l'ancienne URSS / Union soviétique) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894297
    Date :
    1986-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-20-3-F
    Russie (l'ancienne URSS / Union soviétique) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de Caraquet [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191302
    Date :
    [1906-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-69-7-F, RG12
    Registrateur de navires de Caraquet [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Division des relations fédérales et provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163584
    Date :
    1907-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-102-6-F, RG19-F-2-c-i
    Division des relations fédérales et provinciales [document textuel]. Cette sous-série se compose de procès-verbaux et d'ordres du jour de réunions de 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Division des Réglements et consignes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721095
    Date :
    1958-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-8-4-F, RG40
    Division des Réglements et consignes [document textuel]. La Division des Réglements et consignes veille à ce que les modifications législatives propres à 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Kelowna Canada Immigration Centre [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4448525
    Date :
    [1981-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-305-2-E, RG76-E
    Kelowna Canada Immigration Centre [textual record]. This is a preliminary record, please consult the linked accessions. Sub-series consists of immigration 
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